Contrat de licence

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence et toutes les conditions supplémentaires éventuelles (dans leur ensemble, le « Contrat »). En cas de conflit entre ce contrat de licence et les conditions supplémentaires, les conditions supplémentaires prévalent. Le logiciel fourni dans le cadre de ce contrat est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois nationales et internationales sur la propriété intellectuelle. En installant, en utilisant ou en créant une copie de ce logiciel, vous acceptez ce contrat de licence.

EN - Anglais : Contrat de licence Sennheiser AMBEO Soundbar | Max SB01 Software Package, VERSION (toutes)

1. Droit d'utilisation

Sonova Consumer Hearing GmbH (ci-après « Sonova CHB ») vous accorde un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le logiciel et la documentation associée fournis dans le cadre de ce Contrat de licence pour administrer et contrôler les produits Sonova CHB destinés uniquement à cet usage. Sans contrat de licence écrit distinct, il n'est pas autorisé d'utiliser le logiciel pour l'administration ou le contrôle d'autres matériels que ceux de Sonova CHB.

2. Restrictions

Le logiciel est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. La propriété du logiciel et de tous les droits de propriété intellectuelle associés, y compris – mais sans s'y limiter – les modifications, améliorations et révisions du logiciel, demeure la propriété de Sonova CHB et/ou de ses concédants de licence. Les modifications, l'ingénierie inverse ou la décompilation du logiciel ne sont autorisées que s'il existe un droit légal ou contractuel de le faire. Outre les droits accordés en vertu de ce Contrat de licence, en particulier en ce qui concerne les marques commerciales ou les noms commerciaux de Sonova CHB, aucun autre droit n'est transféré ou accordé en vertu de ce Contrat de licence.

3. Garantie

Il est reconnu que, selon l'état actuel de la technique, il n'est pas possible de créer un logiciel totalement exempt d'erreurs. En termes de propriétés, le logiciel est conforme aux spécifications du produit et aux informations sur le produit publiées par Sonova CHB. Sonova CHB ne donne aucune garantie pour les propriétés qui dépassent le cadre de leur applicabilité contractuelle.

Si vous utilisez le logiciel en tant qu'entrepreneur, la période de garantie est limitée à 1 an.

4. Limitation de responsabilité

En cas de violation par négligence d'obligations contractuelles essentielles, Sonova CHB est responsable jusqu'à concurrence du montant du dommage prévisible typique du contrat.

En outre, Sonova CHB est responsable des dommages résultant d'un comportement par négligence grave ou intentionnel, dans la mesure où le dommage concerne la vie, le corps ou la santé d'une personne ou si Sonova CHB a fourni une garantie pour l'exécution des obligations ou si la responsabilité est déterminée par la loi sur la responsabilité du fait des produits.

En outre, Sonova CHB est responsable dans la mesure où des obligations contractuelles essentielles sont violées, les obligations contractuelles essentielles étant celles qui rendent possible l'exécution correcte du contrat et sur l'accomplissement desquelles vous pouvez compter en conséquence.

Dans le but de limiter les dommages éventuels, il est conseillé à l'utilisateur de protéger ses propres données traitées par le logiciel contre la perte, même indépendamment du logiciel, et cette recommandation n'affecte pas la responsabilité selon les paragraphes susmentionnés de cette section 4.

5. Résiliation de cet accord

Le présent Contrat est valable jusqu'à sa résiliation. La résiliation peut être effectuée par la désinstallation complète et inconditionnelle et la suppression du logiciel ou la destruction de vos supports de données respectifs ou la mise hors service de l'appareil. Sonova CHB résiliera immédiatement et sans préavis le présent Contrat dès que vous violez l'une de vos obligations en vertu du présent Contrat. En cas de résiliation du Contrat, vous devez désinstaller le logiciel et supprimer ou détruire définitivement toutes les copies du logiciel ou mettre l'appareil hors service.

6. Choix de la loi applicable et juridiction

Dans la mesure où vous êtes un entrepreneur, le droit allemand s'applique aux relations résultant de ou en rapport avec le présent Contrat, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les ventes. Dans ce cas, le lieu de juridiction sera le tribunal compétent au siège de Sonova CHB.

Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Téléphone : +49 5130 9490-0, www.sennheiser-hearing.com

En vigueur depuis mars 2022

Déclaration de licence / Déclaration du code source

Ce produit, respectivement le logiciel proposé ici en téléchargement, comprend du code logiciel développé par des tiers, y compris du code logiciel soumis à la GNU General Public License Version 2 (« GPL »), GNU Lesser General Public License (« LGPL »), Mozilla Public License (« MPL ») et GNU Free Documentation License (« GFDL »).

Tous les packages de code source sous licence LGPL utilisés dans ce micrologiciel peuvent être téléchargés depuis :

https://cdn.sennheiser-cloud.com/opensource/index/soundbar/index.html

De plus, vous pouvez accéder au package de code source et aux conditions générales de licence supplémentaires du logiciel open source utilisé via l'interface implémentée de la AMBEO Soundbar | Max. Vous pouvez ouvrir cette interface utilisateur sur un ordinateur ou un appareil mobile à l'aide d'un navigateur Internet. La condition préalable est que l'ordinateur/l'appareil mobile soit connecté au réseau local sans fil de la barre de son (« AMBEO Soundbar Max [numéro de série] »).

Ouvrez un navigateur Internet sur votre ordinateur/appareil mobile et saisissez http://ambeo dans la barre d'adresse. L'interface utilisateur se charge et vous pouvez ouvrir les conditions générales de licence.

De plus, vous pouvez utiliser l'application gratuite « Sennheiser Smart Control » pour consulter le package de code source et les conditions générales de licence supplémentaires du logiciel open source utilisé (pour accéder aux informations, allez dans « Paramètres > Info > Licences »).

Offre écrite pour le code source sous licence open source

Nous fournirons les fichiers de code source GPL/LGPL/MPL/GFDL applicables à toute personne qui en fera la demande via CD-ROM ou support de stockage similaire pour un coût nominal couvrant les frais d'expédition et de support comme autorisé par la GPL/LGPL/MPL/GFDL. Cette offre est valable pendant 3 ans.

Demandes GPL/LGPL/MPL/GFDL :

Veuillez adresser toutes les demandes GPL/LGPL/MPL/GFDL à l'adresse suivante : Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Téléphone : +49 5130 9490-000,

E-mail : chb-opensource@sonova.com

Aucune garantie

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la Licence publique générale GNU pour plus de détails. EN AUCUN CAS, SAUF EXIGENCE DE LA LOI APPLICABLE OU ACCORD ÉCRIT, AUCUN DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR, NI AUCUNE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ CI-DESSUS, NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU L'INEXACTITUDE DES DONNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU UNE DÉFAILLANCE DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

DE - Deutsch: Lizenzvereinbarung Sennheiser AMBEO Soundbar | Max SB01 Software Package, VERSION (alle)

Contrat de licence pour les utilisateurs en Allemagne, Autriche ou Suisse

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence et toutes conditions supplémentaires éventuellement fournies (ensemble « Contrat »). En cas de contradiction entre ce contrat de licence et les conditions supplémentaires fournies, les conditions supplémentaires fournies prévaudront. Le logiciel fourni sous ce Contrat est protégé par le droit d'auteur et par d'autres dispositions légales nationales et internationales relatives à la protection de la propriété intellectuelle. En installant, utilisant ou en créant une copie de ce logiciel, vous acceptez ce contrat de licence.

1. Droit d'utilisation

Sonova Consumer Hearing GmbH (ci-après « Sonova CHB ») vous accorde un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le logiciel fourni sous ce contrat de licence et la documentation associée, pour l'administration et le contrôle exclusivement de produits Sonova CHB prévus à cet effet. Sans contrat de licence écrit distinct, il n'est pas autorisé d'utiliser le logiciel pour l'administration ou le contrôle d'autres matériels que ceux de Sonova CHB.

2. Restrictions

Le logiciel est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. La propriété ainsi protégée du logiciel et de toute propriété intellectuelle associée, y compris — mais sans s'y limiter — les modifications, améliorations et révisions du logiciel, reste la propriété de Sonova CHB et/ou de ses concédants de licence. Les modifications, l'ingénierie inverse ou la décompilation du logiciel ne sont autorisées que dans la mesure où un droit légal ou contractuel vous y autorise. Au-delà des droits accordés par le présent accord de licence, en particulier concernant les marques ou les noms commerciaux de Sonova CHB, aucun autre droit n'est transféré ou accordé par le présent accord de licence.

3. Garantie

Il est connu que selon l'état actuel de la technique, il n'est pas possible de créer un logiciel totalement exempt de défauts. Le logiciel correspond dans ses caractéristiques aux spécifications et informations produit publiées par Sonova CHB. Sonova CHB ne garantit pas de caractéristiques allant au-delà de l'utilisation contractuellement conforme dans ce cadre.

Si vous utilisez le logiciel en tant qu'entrepreneur, la période de garantie est limitée à 1 an.

4. Limitation de responsabilité

En cas de violation par négligence d'obligations contractuelles essentielles, Sonova CHB est responsable à hauteur du dommage prévisible typique du contrat.

Sonova CHB est en outre responsable des dommages résultant d'un comportement par négligence grave ou intentionnel, dans la mesure où les dommages concernent la vie, le corps ou la santé d'une personne ou dans la mesure où Sonova CHB a assumé une garantie pour l'exécution de l'obligation ou que la loi sur la responsabilité du fait des produits défectueux détermine une responsabilité.

En outre, Sonova CHB est responsable dans la mesure où des obligations contractuelles essentielles sont violées, les obligations contractuelles essentielles étant celles qui permettent la bonne exécution du contrat et sur l'accomplissement desquelles vous pouvez légitimement compter.

Afin de limiter un éventuel dommage, il est recommandé à l'utilisateur de sauvegarder lui-même et indépendamment du logiciel les données personnelles traitées à l'aide du logiciel contre toute perte, cette recommandation n'affectant pas la responsabilité selon les paragraphes précédents de ce point 4.

5. Résiliation de cet accord

Cet accord est valable jusqu'à sa résiliation. La résiliation peut s'effectuer par la désinstallation complète et inconditionnelle ainsi que la suppression du logiciel ou la destruction de vos supports de données concernés ou la mise hors service de l'appareil. Du côté de Sonova CHB, cet accord prendra fin immédiatement et sans notification correspondante à votre attention dès que vous enfreindrez l'une des obligations qui vous incombent en vertu de cet accord. Dans tous les cas de résiliation de cet accord, vous devez désinstaller le logiciel et supprimer définitivement toutes les copies ou les détruire ou mettre l'appareil hors service.

6. Choix de la loi applicable et juridiction compétente

Si vous êtes un professionnel, les relations découlant de ou en rapport avec cet accord sont régies par le droit allemand, à l'exclusion de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Dans ce cas, la juridiction compétente est celle du siège de Sonova CHB.

Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Tél. : +49 5130 9490-0, www.sennheiser-hearing.com

Date : mars 2022

Déclaration de licence / Déclaration du code source

Ce produit ou le logiciel proposé ici en téléchargement contient du code logiciel développé par des tiers, y compris du code logiciel soumis à la GNU General Public License Version 2 (« GPL »), GNU Lesser General Public License (« LGPL »), Mozilla Public License (« MPL ») et GNU Free Documentation License (« GFDL »).

Tous les paquets de code source qui sont sous licence LGPL et utilisés dans ce firmware peuvent être téléchargés à l'adresse :

https://cdn.sennheiser-cloud.com/opensource/index/soundbar/index.html

De plus, vous pouvez accéder au package de code source et aux conditions de licence supplémentaires du logiciel open source utilisé via l'interface implémentée de la barre de son AMBEO | Max. Vous pouvez ouvrir cette interface utilisateur sur un ordinateur ou un appareil mobile via un navigateur Internet. La condition préalable est que l'ordinateur/l'appareil mobile soit connecté au Wi-Fi de la barre de son (« AMBEO Soundbar Max [numéro de série] »).

De plus, avec l'application gratuite « Sennheiser Smart Control », vous pouvez consulter le package de code source et les conditions de licence supplémentaires du logiciel open source utilisé (pour accéder aux informations, ouvrez « Paramètres > Informations > Licences »).

Offre écrite pour le code source sous licence open source

Sur demande, nous mettons à disposition les fichiers de code source GPL/LGPL/MPL/GFDL applicables sur CD-ROM ou un support de stockage similaire moyennant des frais de protection. Les frais de protection sont facturés pour couvrir les frais d'expédition et de support, qui sont autorisés sous GPL/LGPL/MPL/GFDL. Cette offre est valable 3 ans.

Demandes GPL/LGPL/MPL/GFDL :

Veuillez adresser toutes les demandes GPL/LGPL/MPL/GFDL à l'adresse suivante : Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Téléphone : +49 5130 9490-000, E-mail : chb-opensource@sonova.com

Aucune garantie

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d'adéquation à un usage particulier. Consultez la GNU General Public License pour plus d'informations. EN AUCUN CAS, SAUF SI REQUIS PAR LA LOI APPLICABLE OU CONVENU PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ CI-DESSUS, NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE RENDU INEXACT DES DONNÉES, OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS, OU L'INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU L'AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Textes de licence génériques

GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE Version 2 (LGPLv2)

GNU LIBRARY GENERAL PUBLIC LICENSE

Version 2, juin 1991

51 Franklin St, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA

Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies

of this license document, but changing it is not allowed.

[This is the first released version of the library GPL. It is

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous retirer votre liberté de les partager et de les modifier. Par contraste, les Licences Publiques Générales GNU sont destinées à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres — pour vous assurer que le logiciel est libre pour tous ses utilisateurs.

Cette licence, la Licence Publique Générale pour les Bibliothèques, s'applique à certains logiciels spécialement désignés de la Free Software Foundation, et à toutes autres bibliothèques dont les auteurs décident de l'utiliser. Vous pouvez également l'utiliser pour vos bibliothèques.

Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté, non au prix. Nos Licences Publiques Générales sont conçues pour vous assurer que vous avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous le voulez, que vous pouvez modifier le logiciel ou utiliser des parties de celui-ci dans de nouveaux programmes libres ; et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.

Pour protéger vos droits, nous devons imposer des restrictions interdisant à quiconque de vous dénier ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque, ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, gratuitement ou contre rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez un programme avec la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objets complets aux destinataires afin qu'ils puissent les relier à nouveau avec la bibliothèque, après avoir apporté des modifications à la bibliothèque et l'avoir recompilée. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.

Notre méthode de protection de vos droits comporte deux étapes : (1) nous protégeons la bibliothèque par copyright, et (2) nous vous proposons cette licence qui vous donne la permission légale de copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

De plus, pour la protection de chaque distributeur, nous voulons nous assurer que chacun comprenne qu'il n'existe aucune garantie pour cette bibliothèque gratuite. Si la bibliothèque est modifiée par quelqu'un d'autre et transmise, nous voulons que ses destinataires sachent que ce qu'ils ont n'est pas la version originale, afin que les problèmes introduits par d'autres ne rejaillissent pas sur la réputation des auteurs originaux.

Enfin, tout programme gratuit est constamment menacé par les brevets logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que les entreprises distribuant des logiciels gratuits obtiennent individuellement des licences de brevet, transformant ainsi en fait le programme en logiciel propriétaire. Pour éviter cela, nous avons précisé que tout brevet doit être sous licence pour l'usage gratuit de tous ou ne pas être sous licence du tout.

Most GNU software, including some libraries, is covered by the ordinary GNU General Public License, which was designed for utility programs. This license, the GNU Library General Public License, applies to certain designated libraries. This license is quite different from the ordinary one; be sure to read it in full, and don't assume that anything in it is the same as in the ordinary license.

The reason we have a separate public license for some libraries is that they blur the distinction we usually make between modifying or adding to a program and simply using it. Linking a program with a library, without changing the library, is in some sense simply using the library, and is analogous to running a utility program or application program. However, in a textual and legal sense, the linked executable is a combined work, a derivative of the original library, and the ordinary General Public License treats it as such.

Because of this blurred distinction, using the ordinary General Public License for libraries did not effectively promote software sharing, because most developers did not use the libraries. We concluded that weaker conditions might promote sharing better.

However, unrestricted linking of non-free programs would deprive the users of those programs of all benefit from the free status of the libraries themselves. This Library General Public License is intended to permit developers of non-free programs to use free libraries, while preserving your freedom as a user of such programs to change the free libraries that are incorporated in them. (We have not seen how to achieve this as regards changes in header files, but we have achieved it as regards changes in the actual functions of the Library.) The hope is that this will lead to faster development of free libraries.

The precise terms and conditions for copying, distribution and modification follow. Pay close attention to the difference between a "work based on the library" and a "work that uses the library". The former contains code derived from the library, while the latter only works together with the library.

Note that it is possible for a library to be covered by the ordinary General Public License rather than by this special one.

TERMS AND CONDITIONS FOR COPYING, DISTRIBUTION AND MODIFICATION

0. This License Agreement applies to any software library which contains a notice placed by the copyright holder or other authorized party saying it may be distributed under the terms of this Library General Public License (also called "this License"). Each licensee is addressed as "you".

A "library" means a collection of software functions and/or data prepared so as to be conveniently linked with application programs (which use some of those functions and data) to form executables.

The "Library", below, refers to any such software library or work which has been distributed under these terms. A "work based on the Library" means either the Library or any derivative work under copyright law: that is to say, a work containing the Library or a portion of it, either verbatim or with modifications and/or translated straightforwardly into another language. (Hereinafter, translation is included without limitation in the term "modification".)

"Source code" for a work means the preferred form of the work for making modifications to it. For a library, complete source code means all the source code for all modules it contains, plus any associated interface definition files, plus the scripts used to control compilation and installation of the library.

Activities other than copying, distribution and modification are not covered by this License; they are outside its scope. The act of running a program using the Library is not restricted, and output from such a program is covered only if its contents constitute a work based on the Library (independent of the use of the Library in a tool for writing it). Whether that is true depends on what the Library does and what the program that uses the Library does.

1. You may copy and distribute verbatim copies of the Library's complete source code as you receive it, in any medium, provided that you conspicuously and appropriately publish on each copy an appropriate copyright notice and disclaimer of warranty; keep intact all the notices that refer to this License and to the absence of any warranty; and distribute a copy of this License along with the Library.

You may charge a fee for the physical act of transferring a copy, and you may at your option offer warranty protection in exchange for a fee.

2. You may modify your copy or copies of the Library or any portion of it, thus forming a work based on the Library, and copy and distribute such modifications or work under the terms of Section 1 above, provided that you also meet all of these conditions:

a) The modified work must itself be a software library.

b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des avis bien visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers et la date de toute modification.

c) Vous devez faire en sorte que l'ensemble du travail soit sous licence gratuitement pour tous les tiers selon les termes de cette Licence.

d) Si une fonction de la Bibliothèque modifiée fait référence à une fonction ou à une table de données devant être fournie par un programme d'application utilisant cette fonction, autrement qu'en tant qu'argument transmis lors de l'invocation de la fonction, vous devez faire de votre mieux pour vous assurer que, dans le cas où une application ne fournirait pas une telle fonction ou table, la fonction continue de fonctionner et exécute la partie de son objectif qui reste significative.

(Par exemple, une fonction dans une bibliothèque pour calculer des racines carrées a un objectif entièrement bien défini indépendamment de l'application. Par conséquent, la Sous-section 2d exige que toute fonction ou table fournie par l'application et utilisée par cette fonction soit optionnelle : si l'application ne la fournit pas, la fonction de racine carrée doit tout de même calculer les racines carrées.)

These requirements apply to the modified work as a whole. If identifiable sections of that work are not derived from the Library, and can be reasonably considered independent and separate works in themselves, then this License, and its terms, do not apply to those sections when you distribute them as separate works. But when you distribute the same sections as part of a whole which is a work based on the Library, the distribution of the whole must be on the terms of this License, whose permissions for other licensees extend to the entire whole, and thus to each and every part regardless of who wrote it.

Thus, it is not the intent of this section to claim rights or contest your rights to work written entirely by you; rather, the intent is to exercise the right to control the distribution of derivative or collective works based on the Library.

In addition, mere aggregation of another work not based on the Library with the Library (or with a work based on the Library) on a volume of a storage or distribution medium does not bring the other work under the scope of this License.

3. You may opt to apply the terms of the ordinary GNU General Public License instead of this License to a given copy of the Library. To do this, you must alter all the notices that refer to this License, so that they refer to the ordinary GNU General Public License, version 2, instead of to this License. (If a newer version than version 2 of the ordinary GNU General Public License has appeared, then you can specify that version instead if you wish.) Do not make any other change in these notices.

Once this change is made in a given copy, it is irreversible for that copy, so the ordinary GNU General Public License applies to all subsequent copies and derivative works made from that copy.

This option is useful when you wish to copy part of the code of the Library into a program that is not a library.

4. You may copy and distribute the Library (or a portion or derivative of it, under Section 2) in object code or executable form under the terms of Sections 1 and 2 above provided that you accompany it with the complete corresponding machine-readable source code, which must be distributed under the terms of Sections 1 and 2 above on a medium customarily used for software interchange.

If distribution of object code is made by offering access to copy from a designated place, then offering equivalent access to copy the source code from the same place satisfies the requirement to distribute the source code, even though third parties are not compelled to copy the source along with the object code.

5. A program that contains no derivative of any portion of the Library, but is designed to work with the Library by being compiled or linked with it, is called a "work that uses the Library". Such a work, in isolation, is not a derivative work of the Library, and therefore falls outside the scope of this License.

However, linking a "work that uses the Library" with the Library creates an executable that is a derivative of the Library (because it contains portions of the Library), rather than a "work that uses the library". The executable is therefore covered by this License. Section 6 states terms for distribution of such executables.

When a "work that uses the Library" uses material from a header file that is part of the Library, the object code for the work may be a derivative work of the Library even though the source code is not. Whether this is true is especially significant if the work can be linked without the Library, or if the work is itself a library. The threshold for this to be true is not precisely defined by law.

If such an object file uses only numerical parameters, data structure layouts and accessors, and small macros and small inline functions (ten lines or less in length), then the use of the object file is unrestricted, regardless of whether it is legally a derivative work. (Executables containing this object code plus portions of the Library will still fall under Section 6.)

Otherwise, if the work is a derivative of the Library, you may distribute the object code for the work under the terms of Section 6. Any executables containing that work also fall under Section 6, whether or not they are linked directly with the Library itself.

6. As an exception to the Sections above, you may also compile or link a "work that uses the Library" with the Library to produce a work containing portions of the Library, and distribute that work under terms of your choice, provided that the terms permit modification of the work for the customer's own use and reverse engineering for debugging such modifications.

You must give prominent notice with each copy of the work that the Library is used in it and that the Library and its use are covered by this License. You must supply a copy of this License. If the work during execution displays copyright notices, you must include the copyright notice for the Library among them, as well as a reference directing the user to the copy of this License. Also, you must do one of these things:

a) Accompany the work with the complete corresponding machine-readable source code for the Library including whatever changes were used in the work (which must be distributed under Sections 1 and 2 above); and, if the work is an executable linked with the Library, with the complete machine-readable "work that uses the Library", as object code and/or source code, so that the user can modify the Library and then relink to produce a modified executable containing the modified Library. (It is understood that the user who changes the contents of definitions files in the Library will not necessarily be able to recompile the application to use the modified definitions.)

b) Accompagner le travail d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir au même utilisateur les matériaux spécifiés dans la Sous-section 6a ci-dessus, pour un coût ne dépassant pas le coût d'exécution de cette distribution.

c) Si la distribution du travail se fait en offrant l'accès à la copie depuis un emplacement désigné, offrir un accès équivalent pour copier les matériaux spécifiés ci-dessus depuis le même emplacement.

d) Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces matériaux ou que vous avez déjà envoyé une copie à cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise du « travail qui utilise la Bibliothèque » doit inclure toutes les données et tous les programmes utilitaires nécessaires pour reproduire l'exécutable à partir de celui-ci. Cependant, comme exception spéciale, le code source distribué n'a pas besoin d'inclure quoi que ce soit qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable s'exécute, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.

It may happen that this requirement contradicts the license restrictions of other proprietary libraries that do not normally accompany the operating system. Such a contradiction means you cannot use both them and the Library together in an executable that you distribute.

7. You may place library facilities that are a work based on the Library side-by-side in a single library together with other library facilities not covered by this License, and distribute such a combined library, provided that the separate distribution of the work based on the Library and of the other library facilities is otherwise permitted, and provided that you do these two things:

a) Accompany the combined library with a copy of the same work based on the Library, uncombined with any other library facilities. This must be distributed under the terms of the Sections above.

b) Indiquer de manière proéminente avec la bibliothèque combinée le fait qu'une partie de celle-ci est un travail basé sur la Bibliothèque, et expliquer où trouver la forme non combinée accompagnante du même travail.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, sous-licencier, lier avec, ou distribuer la Bibliothèque sauf comme expressément prévu dans cette Licence. Toute tentative de copier, modifier, sous-licencier, lier avec, ou distribuer la Bibliothèque autrement est nulle, et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de cette Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de votre part en vertu de cette Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant que ces parties restent en conformité totale.

9. You are not required to accept this License, since you have not signed it. However, nothing else grants you permission to modify or distribute the Library or its derivative works. These actions are prohibited by law if you do not accept this License. Therefore, by modifying or distributing the Library (or any work based on the Library), you indicate your acceptance of this License to do so, and all its terms and conditions for copying, distributing or modifying the Library or works based on it.

10. Each time you redistribute the Library (or any work based on the Library), the recipient automatically receives a license from the original licensor to copy, distribute, link with or modify the Library subject to these terms and conditions. You may not impose any further restrictions on the recipients' exercise of the rights granted herein. You are not responsible for enforcing compliance by third parties to this License.

11. If, as a consequence of a court judgment or allegation of patent infringement or for any other reason (not limited to patent issues), conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not excuse you from the conditions of this License. If you cannot distribute so as to satisfy simultaneously your obligations under this License and any other pertinent obligations, then as a consequence you may not distribute the Library at all. For example, if a patent license would not permit royalty-free redistribution of the Library by all those who receive copies directly or indirectly through you, then the only way you could satisfy both it and this License would be to refrain entirely from distribution of the Library.

If any portion of this section is held invalid or unenforceable under any particular circumstance, the balance of the section is intended to apply, and the section as a whole is intended to apply in other circumstances.

It is not the purpose of this section to induce you to infringe any patents or other property right claims or to contest validity of any such claims; this section has the sole purpose of protecting the integrity of the free software distribution system which is implemented by public license practices. Many people have made generous contributions to the wide range of software distributed through that system in reliance on consistent application of that system; it is up to the author/donor to decide if he or she is willing to distribute software through any other system and a licensee cannot impose that choice.

This section is intended to make thoroughly clear what is believed to be a consequence of the rest of this License.

12. If the distribution and/or use of the Library is restricted in certain countries either by patents or by copyrighted interfaces, the original copyright holder who places the Library under this License may add an explicit geographical distribution limitation excluding those countries, so that distribution is permitted only in or among countries not thus excluded. In such case, this License incorporates the limitation as if written in the body of this License.

13. The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of the Library General Public License from time to time. Such new versions will be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to address new problems or concerns.

Each version is given a distinguishing version number. If the Library specifies a version number of this License which applies to it and "any later version", you have the option of following the terms and conditions either of that version or of any later version published by the Free Software Foundation. If the Library does not specify a license version number, you may choose any version ever published by the Free Software Foundation.

14. If you wish to incorporate parts of the Library into other free programs whose distribution conditions are incompatible with these, write to the author to ask for permission. For software which is copyrighted by the Free Software Foundation, write to the Free Software Foundation; we sometimes make exceptions for this. Our decision will be guided by the two goals of preserving the free status of all derivatives of our free software and of promoting the sharing and reuse of software generally.

NO WARRANTY

15. BECAUSE THE LIBRARY IS LICENSED FREE OF CHARGE, THERE IS NO WARRANTY FOR THE LIBRARY, TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW. EXCEPT WHEN OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT HOLDERS AND/OR OTHER PARTIES PROVIDE THE LIBRARY "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE LIBRARY IS WITH YOU. SHOULD THE LIBRARY PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF ALL NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION.

16. IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MAY MODIFY AND/OR REDISTRIBUTE THE LIBRARY AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU FOR DAMAGES, INCLUDING ANY GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING OUT OF THE USE OR INABILITY TO USE THE LIBRARY (INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LOSS OF DATA OR DATA BEING RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY YOU OR THIRD PARTIES OR A FAILURE OF THE LIBRARY TO OPERATE WITH ANY OTHER SOFTWARE), EVEN IF SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES.

END OF TERMS AND CONDITIONS

How to Apply These Terms to Your New Libraries

If you develop a new library, and you want it to be of the greatest possible use to the public, we recommend making it free software that everyone can redistribute and change. You can do so by permitting redistribution under these terms (or, alternatively, under the terms of the ordinary General Public License).

To apply these terms, attach the following notices to the library. It is safest to attach them to the start of each source file to most effectively convey the exclusion of warranty; and each file should have at least the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found.

one line to give the library's name and an idea of what it does.

This library is free software; you can redistribute it and/or

la modifier selon les termes de la Licence Publique Générale de Bibliothèque GNU

Licence telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit

version 2 de la Licence, ou (à votre choix) toute version ultérieure.

This library is distributed in the hope that it will be useful,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

QUALITÉ MARCHANDE ou ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la GNU

Library General Public License pour plus de détails.

You should have received a copy of the GNU Library General Public

Licence avec cette bibliothèque ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la

Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin St, Fifth Floor,

Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez également des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et postal.

You should also get your employer (if you work as a programmer) or your school, if any, to sign a "copyright disclaimer" for the library, if necessary. Here is a sample; alter the names:

Yoyodyne, Inc., hereby disclaims all copyright interest in

la bibliothèque `Frob' (une bibliothèque pour ajuster des boutons) écrite

par James Random Hacker.

signature of Ty Coon, 1 April 1990

Ty Coon, Président du Vice

C'est tout ce qu'il y a à savoir !

GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE Version 2.1 (LGPLv2.1)

GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE

Version 2.1, février 1999

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais sa modification n'est pas autorisée.

[Ceci est la première version publiée de la Lesser GPL. Elle compte également

comme le successeur de la GNU Library Public License, version 2, d'où

le numéro de version 2.1.]

Préambule

Cette licence, la Lesser General Public License, s'applique à certains paquets logiciels spécialement désignés — généralement des bibliothèques — de la Free Software Foundation et d'autres auteurs qui décident de l'utiliser. Vous pouvez également l'utiliser, mais nous vous suggérons de réfléchir soigneusement au préalable pour savoir si cette licence ou la General Public License ordinaire constitue la meilleure stratégie à utiliser dans un cas particulier, en vous fondant sur les explications ci-dessous.

Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté d'utilisation, et non au prix. Nos General Public Licenses sont conçues pour garantir que vous avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez) ; que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous le souhaitez ; que vous pouvez modifier le logiciel et utiliser des parties de celui-ci dans de nouveaux programmes libres ; et que vous êtes informé que vous pouvez faire ces choses.

Pour protéger vos droits, nous devons établir des restrictions qui interdisent aux distributeurs de vous dénier ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, gratuitement ou contre rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez un autre code avec la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objets complets aux destinataires, afin qu'ils puissent les relier à nouveau avec la bibliothèque après avoir apporté des modifications à la bibliothèque et l'avoir recompilée. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits par une méthode en deux étapes : (1) nous déposons les droits d'auteur de la bibliothèque, et (2) nous vous offrons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

Pour protéger chaque distributeur, nous voulons clarifier très clairement qu'il n'existe aucune garantie pour la bibliothèque libre. De plus, si la bibliothèque est modifiée par quelqu'un d'autre et transmise, les destinataires doivent savoir que ce qu'ils ont n'est pas la version originale, afin que la réputation de l'auteur original ne soit pas affectée par des problèmes qui pourraient être introduits par d'autres.

Enfin, les brevets logiciels constituent une menace constante pour l'existence de tout programme libre. Nous souhaitons nous assurer qu'une entreprise ne peut pas effectivement restreindre les utilisateurs d'un programme libre en obtenant une licence restrictive d'un détenteur de brevet. Par conséquent, nous insistons pour que toute licence de brevet obtenue pour une version de la bibliothèque soit cohérente avec la pleine liberté d'utilisation spécifiée dans cette licence.

La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques, sont couverts par la licence publique générale GNU ordinaire. Cette licence, la licence publique générale limitée GNU, s'applique à certaines bibliothèques désignées et diffère considérablement de la licence publique générale ordinaire. Nous utilisons cette licence pour certaines bibliothèques afin de permettre la liaison de ces bibliothèques à des programmes non libres.

Lorsqu'un programme est lié à une bibliothèque, que ce soit de manière statique ou en utilisant une bibliothèque partagée, la combinaison des deux constitue légalement une œuvre combinée, un dérivé de la bibliothèque originale. La licence publique générale ordinaire ne permet donc une telle liaison que si l'ensemble de la combinaison répond à ses critères de liberté. La licence publique générale limitée permet des critères plus souples pour lier d'autres codes à la bibliothèque.

Nous appelons cette licence la licence publique générale « limitée » parce qu'elle protège moins la liberté de l'utilisateur que la licence publique générale ordinaire. Elle offre également aux autres développeurs de logiciels libres moins d'avantages par rapport aux programmes non libres concurrents. Ces inconvénients sont la raison pour laquelle nous utilisons la licence publique générale ordinaire pour de nombreuses bibliothèques. Cependant, la licence limitée offre des avantages dans certaines circonstances particulières.

Par exemple, dans de rares occasions, il peut y avoir un besoin particulier d'encourager l'utilisation la plus large possible d'une certaine bibliothèque, afin qu'elle devienne une norme de facto. Pour y parvenir, les programmes non libres doivent être autorisés à utiliser la bibliothèque. Un cas plus fréquent est celui d'une bibliothèque libre qui fait le même travail que des bibliothèques non libres largement utilisées. Dans ce cas, il y a peu à gagner en limitant la bibliothèque libre aux logiciels libres uniquement, nous utilisons donc la licence publique générale limitée.

Dans d'autres cas, l'autorisation d'utiliser une bibliothèque particulière dans des programmes non libres permet à un plus grand nombre de personnes d'utiliser un vaste ensemble de logiciels libres. Par exemple, l'autorisation d'utiliser la bibliothèque C GNU dans des programmes non libres permet à beaucoup plus de personnes d'utiliser l'ensemble du système d'exploitation GNU, ainsi que sa variante, le système d'exploitation GNU/Linux.

Bien que la licence publique générale limitée protège moins la liberté des utilisateurs, elle garantit que l'utilisateur d'un programme lié à la bibliothèque a la liberté et les moyens d'exécuter ce programme en utilisant une version modifiée de la bibliothèque.

Les conditions précises de copie, de distribution et de modification suivent. Prêtez une attention particulière à la différence entre une « œuvre basée sur la bibliothèque » et une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». La première contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que la seconde doit être combinée avec la bibliothèque pour fonctionner.

MODALITÉS ET CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. Le présent Contrat de Licence s'applique à toute bibliothèque logicielle ou autre programme contenant un avis placé par le titulaire des droits d'auteur ou toute autre partie autorisée indiquant qu'il peut être distribué selon les termes de cette Licence Publique Générale Limitée (également appelée « cette Licence »). Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ».

Une « bibliothèque » désigne un ensemble de fonctions logicielles et/ou de données préparées de manière à être facilement liées à des programmes d'application (qui utilisent certaines de ces fonctions et données) pour former des exécutables.

La « Bibliothèque », ci-dessous, fait référence à toute bibliothèque logicielle ou œuvre de ce type qui a été distribuée selon ces termes. Une « œuvre basée sur la Bibliothèque » désigne soit la Bibliothèque, soit toute œuvre dérivée selon le droit d'auteur : c'est-à-dire une œuvre contenant la Bibliothèque ou une portion de celle-ci, soit textuellement, soit avec des modifications et/ou traduite directement dans une autre langue. (Ci-après, la traduction est incluse sans limitation dans le terme « modification ».)

Le « Code source » d'une œuvre désigne la forme privilégiée de l'œuvre pour y apporter des modifications. Pour une bibliothèque, le code source complet désigne l'ensemble du code source de tous les modules qu'elle contient, plus tous les fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de la bibliothèque.

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont en dehors de son champ d'application. L'acte d'exécuter un programme utilisant la Bibliothèque n'est pas restreint, et la sortie d'un tel programme n'est couverte que si son contenu constitue une œuvre basée sur la Bibliothèque (indépendamment de l'utilisation de la Bibliothèque dans un outil pour l'écrire). La véracité de cela dépend de ce que fait la Bibliothèque et de ce que fait le programme qui utilise la Bibliothèque.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies textuelles du code source complet de la Bibliothèque tel que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié et une clause de non-responsabilité de garantie ; de conserver intacts tous les avis faisant référence à cette Licence et à l'absence de toute garantie ; et de distribuer une copie de cette Licence avec la Bibliothèque.

Vous pouvez facturer des frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez à votre discrétion offrir une protection de garantie en échange de frais.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de la Bibliothèque ou toute portion de celle-ci, formant ainsi une œuvre basée sur la Bibliothèque, et copier et distribuer de telles modifications ou œuvre selon les termes de la Section 1 ci-dessus, à condition de remplir également toutes ces conditions :

a) L'œuvre modifiée doit elle-même être une bibliothèque logicielle.

b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des avis bien visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers et la date de toute modification.

c) Vous devez faire en sorte que l'ensemble du travail soit sous licence gratuitement pour tous les tiers selon les termes de cette Licence.

Ces exigences s'appliquent à l'œuvre modifiée dans son ensemble. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées de la Bibliothèque et peuvent raisonnablement être considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes en elles-mêmes, alors cette Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez en tant qu'œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes sections dans le cadre d'un ensemble qui constitue une œuvre basée sur la Bibliothèque, la distribution de l'ensemble doit se faire selon les termes de cette Licence, dont les autorisations pour les autres détenteurs de licence s'étendent à l'ensemble dans sa totalité, et donc à chaque partie, quel qu'en soit l'auteur.

Ainsi, l'intention de cette section n'est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur une œuvre entièrement écrite par vous ; l'intention est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'œuvres dérivées ou collectives basées sur la Bibliothèque.

De plus, la simple agrégation d'une autre œuvre non basée sur la Bibliothèque avec la Bibliothèque (ou avec une œuvre basée sur la Bibliothèque) sur un volume d'un support de stockage ou de distribution ne place pas l'autre œuvre sous le champ d'application de cette Licence.

3. Vous pouvez choisir d'appliquer les termes de la Licence Publique Générale GNU ordinaire au lieu de cette Licence à une copie donnée de la Bibliothèque. Pour ce faire, vous devez modifier tous les avis qui font référence à cette Licence, afin qu'ils fassent référence à la Licence Publique Générale GNU ordinaire, version 2, au lieu de cette Licence. (Si une version plus récente que la version 2 de la Licence Publique Générale GNU ordinaire est parue, vous pouvez alors spécifier cette version à la place si vous le souhaitez.) N'apportez aucune autre modification à ces avis.

Une fois ce changement effectué dans une copie donnée, il est irréversible pour cette copie, de sorte que la Licence Publique Générale GNU ordinaire s'applique à toutes les copies ultérieures et aux œuvres dérivées réalisées à partir de cette copie.

Cette option est utile lorsque vous souhaitez copier une partie du code de la Bibliothèque dans un programme qui n'est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une partie ou un dérivé de celle-ci, conformément à la Section 2) sous forme de code objet ou exécutable selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus, à condition de l'accompagner du code source lisible par machine correspondant complet, qui doit être distribué selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.

Si la distribution du code objet se fait en offrant l'accès à la copie depuis un lieu désigné, alors offrir un accès équivalent à la copie du code source depuis le même lieu satisfait l'exigence de distribuer le code source, même si les tiers ne sont pas contraints de copier le source avec le code objet.

5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d'une partie quelconque de la Bibliothèque, mais qui est conçu pour fonctionner avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié avec elle, est appelé « œuvre qui utilise la Bibliothèque ». Une telle œuvre, prise isolément, n'est pas une œuvre dérivée de la Bibliothèque, et tombe donc en dehors du champ d'application de cette Licence.

Cependant, lier une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » avec la Bibliothèque crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (parce qu'il contient des portions de la Bibliothèque), plutôt qu'une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». L'exécutable est donc couvert par cette Licence. La Section 6 énonce les conditions de distribution de tels exécutables.

Lorsqu'une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » utilise du matériel provenant d'un fichier d'en-tête faisant partie de la Bibliothèque, le code objet de l'œuvre peut être une œuvre dérivée de la Bibliothèque même si le code source ne l'est pas. La véracité de cela est particulièrement significative si l'œuvre peut être liée sans la Bibliothèque, ou si l'œuvre est elle-même une bibliothèque. Le seuil pour que cela soit vrai n'est pas défini précisément par la loi.

Si un tel fichier objet n'utilise que des paramètres numériques, des dispositions de structures de données et des accesseurs, et de petites macros et de petites fonctions inline (dix lignes ou moins en longueur), alors l'utilisation du fichier objet n'est pas restreinte, qu'il soit légalement une œuvre dérivée ou non. (Les exécutables contenant ce code objet plus des portions de la Bibliothèque tomberont toujours sous la Section 6.)

Sinon, si l'œuvre est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet de l'œuvre selon les termes de la Section 6. Tous les exécutables contenant cette œuvre tombent également sous la Section 6, qu'ils soient ou non liés directement avec la Bibliothèque elle-même.

6. Par exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez également combiner ou lier une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » avec la Bibliothèque pour produire une œuvre contenant des portions de la Bibliothèque, et distribuer cette œuvre selon des conditions de votre choix, à condition que les conditions permettent la modification de l'œuvre pour l'utilisation propre du client et la rétro-ingénierie pour le débogage de telles modifications.

You must give prominent notice with each copy of the work that the Library is used in it and that the Library and its use are covered by this License. You must supply a copy of this License. If the work during execution displays copyright notices, you must include the copyright notice for the Library among them, as well as a reference directing the user to the copy of this License. Also, you must do one of these things:

a) Accompany the work with the complete corresponding machine-readable source code for the Library including whatever changes were used in the work (which must be distributed under Sections 1 and 2 above); and, if the work is an executable linked with the Library, with the complete machine-readable "work that uses the Library", as object code and/or source code, so that the user can modify the Library and then relink to produce a modified executable containing the modified Library. (It is understood that the user who changes the contents of definitions files in the Library will not necessarily be able to recompile the application to use the modified definitions.)

b) Use a suitable shared library mechanism for linking with the Library. A suitable mechanism is one that (1) uses at run time a copy of the library already present on the user`s computer system, rather than copying library functions into the executable, and (2) will operate properly with a modified version of the library, if the user installs one, as long as the modified version is interface-compatible with the version that the work was made with.

c) Accompany the work with a written offer, valid for at least three years, to give the same user the materials specified in Subsection 6a, above, for a charge no more than the cost of performing this distribution.

d) If distribution of the work is made by offering access to copy from a designated place, offer equivalent access to copy the above specified materials from the same place.

e) Verify that the user has already received a copy of these materials or that you have already sent this user a copy.

For an executable, the required form of the "work that uses the Library" must include any data and utility programs needed for reproducing the executable from it. However, as a special exception, the materials to be distributed need not include anything that is normally distributed (in either source or binary form) with the major components (compiler, kernel, and so on) of the operating system on which the executable runs, unless that component itself accompanies the executable.

Il peut arriver que cette exigence entre en contradiction avec les restrictions de licence d'autres bibliothèques propriétaires qui n'accompagnent normalement pas le système d'exploitation. Une telle contradiction signifie que vous ne pouvez pas utiliser à la fois ces bibliothèques et la Bibliothèque ensemble dans un exécutable que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer des fonctionnalités de bibliothèque qui constituent une œuvre basée sur la Bibliothèque côte à côte dans une seule bibliothèque avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque non couvertes par cette Licence, et distribuer une telle bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée de l'œuvre basée sur la Bibliothèque et des autres fonctionnalités de bibliothèque soit autrement permise, et à condition que vous fassiez ces deux choses :

a) Accompagnez la bibliothèque combinée d'une copie de la même œuvre basée sur la Bibliothèque, non combinée avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque. Celle-ci doit être distribuée selon les termes des Sections ci-dessus.

9. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette Licence, puisque vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer la Bibliothèque ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant la Bibliothèque (ou toute œuvre basée sur la Bibliothèque), vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour ce faire, ainsi que de tous ses termes et conditions pour copier, distribuer ou modifier la Bibliothèque ou les œuvres basées sur celle-ci.

10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou toute œuvre basée sur la Bibliothèque), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original pour copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque sous réserve de ces termes et conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire à l'exercice par les destinataires des droits accordés ici. Vous n'êtes pas responsable de l'application du respect de cette Licence par des tiers.

11. Si, en conséquence d'un jugement de tribunal ou d'une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance du tribunal, accord ou autrement) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dispensent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de cette Licence et toute autre obligation pertinente, alors en conséquence vous ne pouvez pas distribuer la Bibliothèque du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas la redistribution sans redevance de la Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon dont vous pourriez satisfaire à la fois cette licence et cette Licence serait de vous abstenir entièrement de distribuer la Bibliothèque.

Si une partie quelconque de cette section est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de la section est destiné à s'appliquer, et la section dans son ensemble est destinée à s'appliquer dans d'autres circonstances.

Le but de cette section n'est pas de vous inciter à enfreindre des brevets ou d'autres revendications de droits de propriété ou à contester la validité de telles revendications ; cette section a pour seul but de protéger l'intégrité du système de distribution de logiciels libres qui est mis en œuvre par les pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont apporté de généreuses contributions à la vaste gamme de logiciels distribués par ce système en se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à l'auteur/donateur de décider s'il ou elle est disposé(e) à distribuer des logiciels par tout autre système et un bénéficiaire de licence ne peut pas imposer ce choix.

Cette section a pour but de clarifier complètement ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

12. Si la distribution et/ou l'utilisation de la Bibliothèque est restreinte dans certains pays soit par des brevets soit par des interfaces protégées par des droits d'auteur, le titulaire original des droits d'auteur qui place la Bibliothèque sous cette Licence peut ajouter une limitation géographique explicite de distribution excluant ces pays, de sorte que la distribution soit autorisée uniquement dans ou entre les pays non ainsi exclus. Dans ce cas, cette Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de cette Licence.

13. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale Limitée de temps à autre. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si la Bibliothèque spécifie un numéro de version de cette Licence qui s'applique à elle et « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie pas de numéro de version de licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée par la Free Software Foundation.

14. Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont incompatibles avec celles-ci, écrivez à l'auteur pour demander l'autorisation. Pour les logiciels dont les droits d'auteur appartiennent à la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions pour cela. Notre décision sera guidée par les deux objectifs de préserver le statut libre de tous les dérivés de notre logiciel libre et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

AUCUNE GARANTIE

15. PARCE QUE LA BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE SOUS LICENCE GRATUITEMENT, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES TITULAIRES DES DROITS D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE « TELLE QUELLE » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. L'ENSEMBLE DU RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DE LA BIBLIOTHÈQUE EST AVEC VOUS. SI LA BIBLIOTHÈQUE S'AVÈRE DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

16. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE OU SI CELA A ÉTÉ CONVENU PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE COMME AUTORISÉ CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DE DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU L'INEXACTITUDE DES DONNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU L'IMPOSSIBILITÉ POUR LA BIBLIOTHÈQUE DE FONCTIONNER AVEC UN AUTRE LOGICIEL), MÊME SI CE TITULAIRE OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES TERMES ET CONDITIONS

Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles bibliothèques

Si vous développez une nouvelle bibliothèque et souhaitez qu'elle soit la plus utile possible au public, nous vous recommandons d'en faire un logiciel libre que tout le monde peut redistribuer et modifier. Vous pouvez le faire en autorisant la redistribution selon ces conditions (ou, alternativement, selon les conditions de la licence publique générale ordinaire).

Pour appliquer ces conditions, joignez les mentions suivantes à la bibliothèque. Il est plus sûr de les joindre au début de chaque fichier source pour transmettre le plus efficacement possible l'exclusion de garantie ; et chaque fichier doit comporter au moins la ligne « copyright » et un pointeur vers l'endroit où se trouve l'avis complet.

une ligne pour donner le nom de la bibliothèque et une idée de ce qu'elle fait.

Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou

de le modifier selon les termes de la licence publique générale limitée GNU

Licence telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit

version 2.1 de la licence, ou (à votre choix) toute version ultérieure.

Cette bibliothèque est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

QUALITÉ MARCHANDE ou ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la GNU

Licence publique générale limitée pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la licence publique générale limitée GNU

avec cette bibliothèque ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free Software

Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Ajoutez également des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et postal.

Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre école, le cas échéant, qu'il signe une « renonciation aux droits d'auteur » pour la bibliothèque, si nécessaire. Voici un exemple ; modifiez les noms :

Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tout intérêt de droit d'auteur dans

la bibliothèque `Frob` (une bibliothèque pour ajuster les boutons) écrite

par James Random Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1990

Ty Coon, Président du Vice

C'est tout ce qu'il y a à faire !

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU Version 3 (LGPLv3)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU

Version 3, 29 juin 2007

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce document de licence, mais le modifier n'est pas autorisé.

Cette version de la licence publique générale limitée GNU intègre les termes et conditions de la version 3 de la licence publique générale GNU, complétés par les autorisations supplémentaires répertoriées ci-dessous.

0. Définitions supplémentaires.

Comme utilisé ici, « cette licence » fait référence à la version 3 de la licence publique générale limitée GNU, et « GNU GPL » fait référence à la version 3 de la licence publique générale GNU.

« La bibliothèque » fait référence à une œuvre couverte régie par cette licence, autre qu'une application ou une œuvre combinée telle que définie ci-dessous.

Une « application » est toute œuvre qui utilise une interface fournie par la bibliothèque, mais qui n'est pas autrement basée sur la bibliothèque. La définition d'une sous-classe d'une classe définie par la bibliothèque est considérée comme un mode d'utilisation d'une interface fournie par la bibliothèque.

Une « œuvre combinée » est une œuvre produite en combinant ou en liant une application avec la bibliothèque. La version particulière de la bibliothèque avec laquelle l'œuvre combinée a été réalisée est également appelée « version liée ».

Le « code source correspondant minimal » pour une œuvre combinée désigne le code source correspondant pour l'œuvre combinée, à l'exclusion de tout code source pour les parties de l'œuvre combinée qui, considérées isolément, sont basées sur l'application et non sur la version liée.

Le « Code d'Application Correspondant » pour une Œuvre Combinée désigne le code objet et/ou le code source de l'Application, y compris toutes les données et programmes utilitaires nécessaires pour reproduire l'Œuvre Combinée à partir de l'Application, mais excluant les Bibliothèques Système de l'Œuvre Combinée.

1. Exception à la Section 3 de la GNU GPL.

Vous pouvez transmettre une œuvre couverte en vertu des sections 3 et 4 de cette Licence sans être lié par la section 3 de la GNU GPL.

2. Transmission de Versions Modifiées.

Si vous modifiez une copie de la Bibliothèque et, dans vos modifications, une fonctionnalité fait référence à une fonction ou à des données devant être fournies par une Application qui utilise la fonctionnalité (autrement que comme argument transmis lors de l'invocation de la fonctionnalité), vous pouvez alors transmettre une copie de la version modifiée :

* a) en vertu de cette Licence, à condition que vous fassiez un effort de bonne foi pour garantir que, dans le cas où une Application ne fournit pas la fonction ou les données, la fonctionnalité continue de fonctionner et exécute la partie de son objectif qui reste significative, ou

* b) en vertu de la GNU GPL, sans qu'aucune des autorisations supplémentaires de cette Licence ne soit applicable à cette copie.

3. Code Objet Incorporant du Matériel Provenant de Fichiers d'En-tête de Bibliothèque.

La forme de code objet d'une Application peut incorporer des éléments provenant d'un fichier d'en-tête faisant partie de la Bibliothèque. Vous pouvez transmettre un tel code objet selon les conditions de votre choix, à condition que, si les éléments incorporés ne se limitent pas à des paramètres numériques, des dispositions de structures de données et des accesseurs, ou de petites macros, fonctions en ligne et modèles (de dix lignes ou moins), vous fassiez les deux choses suivantes :

* a) Donnez un avis visible avec chaque copie du code objet indiquant que la Bibliothèque y est utilisée et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par cette Licence.

* b) Accompagnez le code objet d'une copie de la GNU GPL et de ce document de licence.

4. Travaux Combinés.

Vous pouvez transmettre un Travail Combiné selon des conditions de votre choix qui, prises ensemble, ne restreignent effectivement pas la modification des parties de la Bibliothèque contenues dans le Travail Combiné ni la rétro-ingénierie pour déboguer de telles modifications, si vous faites également chacune des choses suivantes :

* a) Donnez un avis visible avec chaque copie du Travail Combiné indiquant que la Bibliothèque y est utilisée et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par cette Licence.

* b) Accompagnez le Travail Combiné d'une copie de la GNU GPL et de ce document de licence.

* c) Pour un Travail Combiné qui affiche des mentions de copyright lors de l'exécution, incluez la mention de copyright pour la Bibliothèque parmi ces mentions, ainsi qu'une référence renvoyant l'utilisateur aux copies de la GNU GPL et de ce document de licence.

* d) Effectuez l'une des actions suivantes :

o 0) Transmettez la Source Correspondante Minimale selon les termes de cette Licence, et le Code d'Application Correspondant sous une forme appropriée et selon des termes qui permettent à l'utilisateur de recombiner ou de relier l'Application avec une version modifiée de la Version Liée pour produire une Œuvre Combinée modifiée, de la manière spécifiée par la section 6 de la GNU GPL pour la transmission de la Source Correspondante.

o 1) Utilisez un mécanisme de bibliothèque partagée approprié pour la liaison avec la Bibliothèque. Un mécanisme approprié est celui qui (a) utilise au moment de l'exécution une copie de la Bibliothèque déjà présente sur le système informatique de l'utilisateur, et (b) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la Bibliothèque qui est compatible au niveau de l'interface avec la Version Liée.

* e) Fournissez les Informations d'Installation, mais seulement si vous seriez autrement tenu de fournir de telles informations en vertu de la section 6 de la GNU GPL, et seulement dans la mesure où ces informations sont nécessaires pour installer et exécuter une version modifiée de l'Œuvre Combinée produite en recombinant ou en reliant l'Application avec une version modifiée de la Version Liée. (Si vous utilisez l'option 4d0, les Informations d'Installation doivent accompagner la Source Correspondante Minimale et le Code d'Application Correspondant. Si vous utilisez l'option 4d1, vous devez fournir les Informations d'Installation de la manière spécifiée par la section 6 de la GNU GPL pour la transmission de la Source Correspondante.)

5. Bibliothèques Combinées.

Vous pouvez placer côte à côte des fonctionnalités de bibliothèque qui constituent une œuvre basée sur la Bibliothèque dans une seule bibliothèque avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque qui ne sont pas des Applications et qui ne sont pas couvertes par cette Licence, et transmettre une telle bibliothèque combinée selon les termes de votre choix, si vous effectuez les deux actions suivantes :

* a) Accompagnez la bibliothèque combinée d'une copie de la même œuvre basée sur la Bibliothèque, non combinée avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque, transmise selon les termes de cette Licence.

* b) Indiquez de manière bien visible avec la bibliothèque combinée qu'une partie de celle-ci est une œuvre basée sur la Bibliothèque, et expliquez où trouver la forme non combinée correspondante de la même œuvre.

6. Versions révisées de la Licence publique générale limitée GNU.

La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence publique générale limitée GNU de temps à autre. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si la Bibliothèque telle que vous l'avez reçue spécifie qu'une certaine version numérotée de la Licence publique générale limitée GNU « ou toute version ultérieure » s'y applique, vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version publiée, soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque telle que vous l'avez reçue ne spécifie pas de numéro de version de la Licence publique générale limitée GNU, vous pouvez choisir n'importe quelle version de la Licence publique générale limitée GNU jamais publiée par la Free Software Foundation.

Si la Bibliothèque telle que vous l'avez reçue spécifie qu'un mandataire peut décider si de futures versions de la Licence publique générale limitée GNU s'appliqueront, la déclaration publique d'acceptation de toute version par ce mandataire constitue une autorisation permanente pour vous de choisir cette version pour la Bibliothèque.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU Version 2 (GPLv2)

GNU GENERAL PUBLIC LICENSE

Version 2, juin 1991

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais sa modification n'est pas autorisée.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous retirer la liberté de les partager et de les modifier. Par contraste, la Licence Publique Générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres — afin de s'assurer que le logiciel est libre pour tous ses utilisateurs. Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation ainsi qu'à tout autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la Licence Publique Générale Limitée GNU à la place.) Vous pouvez également l'appliquer à vos programmes.

Pour protéger vos droits, nous devons établir des restrictions qui interdisent à quiconque de vous dénier ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies du logiciel, ou si vous le modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit gratuitement ou contre rémunération, vous devez transmettre aux destinataires tous les droits que vous possédez. Vous devez vous assurer qu'ils reçoivent également ou puissent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous déposons les droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous offrons cette licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

De plus, pour la protection de chaque auteur et la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun comprend qu'il n'existe aucune garantie pour ce logiciel libre. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre et transmis, nous voulons que ses destinataires sachent que ce qu'ils possèdent n'est pas l'original, afin que tout problème introduit par d'autres ne nuise pas à la réputation des auteurs originaux.

Enfin, tout programme libre est constamment menacé par les brevets logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que les redistributeurs d'un programme libre obtiennent individuellement des licences de brevet, rendant ainsi le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous avons clairement établi que tout brevet doit être concédé sous licence pour l'usage libre de tous ou ne pas être concédé sous licence du tout.

Les conditions précises de copie, de distribution et de modification suivent.

MODALITÉS ET CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. Cette Licence s'applique à tout programme ou autre œuvre qui contient un avis placé par le détenteur des droits d'auteur indiquant qu'elle peut être distribuée selon les termes de cette Licence Publique Générale. Le « Programme », ci-dessous, désigne tout programme ou œuvre de ce type, et une « œuvre basée sur le Programme » désigne soit le Programme, soit toute œuvre dérivée selon le droit d'auteur : c'est-à-dire une œuvre contenant le Programme ou une partie de celui-ci, soit textuellement, soit avec des modifications et/ou traduite dans une autre langue. (Ci-après, la traduction est incluse sans limitation dans le terme « modification ».) Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ».

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont en dehors de son champ d'application. L'acte d'exécuter le Programme n'est pas restreint, et le résultat du Programme n'est couvert que si son contenu constitue une œuvre basée sur le Programme (indépendamment du fait qu'il ait été généré en exécutant le Programme). La véracité de cela dépend de ce que fait le Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies textuelles du code source du Programme tel que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droits d'auteur approprié et une clause de non-garantie ; de conserver intacts tous les avis faisant référence à cette Licence et à l'absence de toute garantie ; et de donner à tous les autres destinataires du Programme une copie de cette Licence accompagnant le Programme.

Vous pouvez facturer des frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez à votre discrétion offrir une protection de garantie en échange de frais.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou toute partie de celui-ci, formant ainsi une œuvre basée sur le Programme, et copier et distribuer ces modifications ou œuvre selon les termes de la Section 1 ci-dessus, à condition de remplir également toutes ces conditions :

a) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés comportent des mentions visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers ainsi que la date de toute modification.

b) Vous devez faire en sorte que toute œuvre que vous distribuez ou publiez, qui contient en tout ou en partie le Programme ou en est dérivée, soit concédée sous licence dans son intégralité sans frais à tous les tiers selon les termes de cette Licence.

c) Si le programme modifié lit normalement des commandes de manière interactive lors de son exécution, vous devez faire en sorte que, lorsqu'il est lancé pour une telle utilisation interactive de la manière la plus courante, il affiche ou imprime une annonce comprenant une mention de droit d'auteur appropriée et une mention indiquant qu'il n'y a pas de garantie (ou bien, indiquant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme selon ces conditions, et indiquant à l'utilisateur comment consulter un exemplaire de cette Licence. (Exception : si le Programme lui-même est interactif mais n'imprime normalement pas une telle annonce, votre œuvre basée sur le Programme n'est pas tenue d'imprimer une annonce.)

Ces exigences s'appliquent à l'œuvre modifiée dans son ensemble. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées du Programme et peuvent raisonnablement être considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes en elles-mêmes, alors cette Licence et ses termes ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez en tant qu'œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez les mêmes sections dans le cadre d'un ensemble qui constitue une œuvre basée sur le Programme, la distribution de l'ensemble doit se faire selon les termes de cette Licence, dont les autorisations pour les autres titulaires de licence s'étendent à l'ensemble dans son intégralité, et donc à chaque partie quelle qu'elle soit, indépendamment de qui l'a écrite.

Ainsi, l'intention de cette section n'est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur une œuvre écrite entièrement par vous ; l'intention est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'œuvres dérivées ou collectives basées sur le Programme.

De plus, la simple agrégation d'une autre œuvre non basée sur le Programme avec le Programme (ou avec une œuvre basée sur le Programme) sur un volume d'un support de stockage ou de distribution ne place pas l'autre œuvre sous le champ d'application de cette Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou une œuvre basée sur celui-ci, en vertu de la Section 2) sous forme de code objet ou exécutable selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous fassiez également l'une des choses suivantes :

a) L'accompagner du code source complet correspondant, lisible par machine, qui doit être distribué selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

b) L'accompagner d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à tout tiers, pour un prix ne dépassant pas votre coût de distribution physique du code source, un exemplaire complet du code source correspondant, lisible par machine, à distribuer selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

c) L'accompagner des informations que vous avez reçues concernant l'offre de distribution du code source correspondant. (Cette alternative n'est autorisée que pour la distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou exécutable avec une telle offre, conformément à la Sous-section b ci-dessus.)

Le code source d'une œuvre désigne la forme préférée de l'œuvre pour y apporter des modifications. Pour une œuvre exécutable, le code source complet désigne tout le code source de tous les modules qu'elle contient, plus tous les fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Toutefois, à titre d'exception spéciale, le code source distribué n'a pas besoin d'inclure tout ce qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les composants majeurs (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable s'exécute, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.

Si la distribution du code exécutable ou objet s'effectue en offrant un accès pour copier depuis un emplacement désigné, alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source depuis le même emplacement compte comme distribution du code source, même si les tiers ne sont pas contraints de copier la source en même temps que le code objet.

4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en sous-licence ou distribuer le Programme, sauf dans les conditions expressément prévues par cette Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence ou distribuer le Programme d'une autre manière est nulle et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de cette Licence. Cependant, les parties qui ont reçu de vous des copies ou des droits en vertu de cette Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant qu'elles resteront en pleine conformité.

5. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette Licence, puisque vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde la permission de modifier ou de distribuer le Programme ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou toute œuvre basée sur le Programme), vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour ce faire, ainsi que de tous ses termes et conditions pour copier, distribuer ou modifier le Programme ou les œuvres basées sur celui-ci.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou toute œuvre basée sur le Programme), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence d'origine pour copier, distribuer ou modifier le Programme sous réserve de ces termes et conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire à l'exercice par les destinataires des droits accordés ici. Vous n'êtes pas responsable de faire respecter la conformité de tiers à cette Licence.

7. Si, en conséquence d'une décision de justice ou d'une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance judiciaire, accord ou autre) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dispensent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de cette Licence et toute autre obligation pertinente, alors en conséquence vous ne pouvez pas distribuer le Programme du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas la redistribution gratuite du Programme par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon de satisfaire à la fois celle-ci et cette Licence serait de vous abstenir entièrement de distribuer le Programme.

Si une partie de cette section est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de la section est destiné à s'appliquer et la section dans son ensemble est destinée à s'appliquer dans d'autres circonstances.

Le but de cette section n'est pas de vous inciter à enfreindre des brevets ou d'autres revendications de droits de propriété ou à contester la validité de telles revendications ; cette section a pour seul but de protéger l'intégrité du système de distribution de logiciels libres, qui est mis en œuvre par des pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont apporté de généreuses contributions à la vaste gamme de logiciels distribués par ce système en s'appuyant sur l'application cohérente de ce système ; il appartient à l'auteur/donateur de décider s'il est disposé à distribuer des logiciels par tout autre système et un licencié ne peut imposer ce choix.

Cette section a pour but de clarifier complètement ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte dans certains pays soit par des brevets, soit par des interfaces protégées par le droit d'auteur, le détenteur du droit d'auteur d'origine qui place le Programme sous cette Licence peut ajouter une limitation géographique de distribution explicite excluant ces pays, de sorte que la distribution ne soit permise que dans ou entre les pays non ainsi exclus. Dans ce cas, cette Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de cette Licence.

9. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale de temps en temps. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais pourront différer dans les détails pour traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme spécifie un numéro de version de cette Licence qui s'y applique et « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version, soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spécifie pas de numéro de version de cette Licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée par la Free Software Foundation.

10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour demander l'autorisation. Pour les logiciels dont le droit d'auteur appartient à la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions à cela. Notre décision sera guidée par les deux objectifs de préserver le statut libre de tous les dérivés de notre logiciel libre et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

AUCUNE GARANTIE

11. PARCE QUE LE PROGRAMME EST FOURNI SOUS LICENCE GRATUITE, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « TEL QUEL » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUT SERVICE, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE.

12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE OU SI CELA A ÉTÉ CONVENU PAR ÉCRIT, UN DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE RENDU INEXACT DES DONNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU UNE DÉFAILLANCE DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES TERMES ET CONDITIONS

Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes

Si vous développez un nouveau programme et que vous souhaitez qu'il soit le plus utile possible au public, la meilleure façon d'y parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier selon ces conditions.

Pour ce faire, joignez les mentions suivantes au programme. Il est plus sûr de les joindre au début de chaque fichier source pour transmettre le plus efficacement possible l'exclusion de garantie ; et chaque fichier doit comporter au moins la ligne « copyright » et un pointeur vers l'endroit où se trouve la mention complète.

une ligne pour donner le nom du programme et une idée de ce qu'il fait.

Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou

le modifier selon les conditions de la licence publique générale GNU

telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2

de la Licence, ou (à votre choix) toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the

GNU General Public License for more details.

Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU

avec ce programme ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free Software

Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez également des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et postal.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avis comme celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l'auteur

Gnomovision est fourni SANS AUCUNE GARANTIE ; pour plus de détails

tapez `show w`. Ceci est un logiciel libre, et vous êtes invité

à le redistribuer sous certaines conditions ; tapez `show c`

pour plus de détails.

Les commandes hypothétiques `show w` et `show c` devraient afficher les parties appropriées de la Licence Publique Générale. Bien entendu, les commandes que vous utilisez peuvent s'appeler autrement que `show w` et `show c` ; elles pourraient même être des clics de souris ou des éléments de menu - tout ce qui convient à votre programme.

Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre école, le cas échéant, qu'il signe une « clause de non-responsabilité de copyright » pour le programme, si nécessaire. Voici un exemple ; modifiez les noms :

Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tous droits d'auteur

sur le programme `Gnomovision`

(qui effectue des passes au niveau des compilateurs) écrit

par James Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1989

Ty Coon, Président du Vice

Cette Licence Publique Générale ne permet pas d'incorporer votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-routines, vous pouvez considérer plus utile de permettre de lier des applications propriétaires avec la bibliothèque. Si c'est ce que vous souhaitez faire, utilisez la Licence Publique Générale Limitée GNU au lieu de cette Licence.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU Version 3 (GPLv3)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 3, 29 juin 2007

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais sa modification n'est pas autorisée.

Preamble

The GNU General Public License is a free, copyleft license for

logiciels et autres types d'œuvres.

The licenses for most software and other practical works are designed

de vous retirer votre liberté de partager et de modifier les œuvres. Au contraire,

la Licence Publique Générale GNU a pour but de garantir votre liberté de

share and change all versions of a program--to make sure it remains free

software for all its users. We, the Free Software Foundation, use the

GNU General Public License for most of our software; it applies also to

toute autre œuvre publiée de cette manière par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à

your programs, too.

When we speak of free software, we are referring to freedom, not

un prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour garantir que vous

avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer

celles-ci si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous

le souhaitez, que vous pouvez modifier le logiciel ou utiliser des parties de celui-ci dans de nouveaux

programmes libres, et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.

To protect your rights, we need to prevent others from denying you

ces droits ou en vous demandant d'y renoncer. Par conséquent, vous avez

certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si

vous le modifiez : des responsabilités pour respecter la liberté des autres.

For example, if you distribute copies of such a program, whether

gratuitement ou contre rémunération, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes

libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent

ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils

connaissent leurs droits.

Developers that use the GNU GPL protect your rights with two steps:

(1) faire valoir les droits d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrir cette Licence

vous donnant l'autorisation légale de le copier, distribuer et/ou modifier.

For the developers' and authors' protection, the GPL clearly explains

qu'il n'existe aucune garantie pour ce logiciel libre. Pour le bien des utilisateurs et des

auteurs, la GPL exige que les versions modifiées soient marquées comme

modifiés, de sorte que leurs problèmes ne soient pas attribués par erreur à

authors of previous versions.

Some devices are designed to deny users access to install or run

versions modifiées du logiciel à l'intérieur de ceux-ci, bien que le fabricant

puisse le faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec l'objectif de

protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. Le modèle systématique

d'un tel abus se produit dans le domaine des produits destinés aux particuliers pour

l'utilisation, ce qui est précisément là où c'est le plus inacceptable. Par conséquent, nous

avons conçu cette version de la GPL pour interdire cette pratique pour ceux

products. If such problems arise substantially in other domains, we

sont prêtes à étendre cette disposition à ces domaines dans les futures versions

de la GPL, selon les besoins pour protéger la liberté des utilisateurs.

Finally, every program is threatened constantly by software patents.

Les États ne devraient pas permettre aux brevets de restreindre le développement et l'utilisation de

software on general-purpose computers, but in those that do, we wish to

avoid the special danger that patents applied to a free program could

le rendre effectivement propriétaire. Pour éviter cela, la GPL garantit que

les brevets ne peuvent être utilisés pour rendre le programme non libre.

The precise terms and conditions for copying, distribution and

modification suivent.

TERMS AND CONDITIONS

0. Definitions.

"This License" refers to version 3 of the GNU General Public License.

"Copyright" also means copyright-like laws that apply to other kinds of

œuvres, telles que les masques de semi-conducteurs.

"The Program" refers to any copyrightable work licensed under this

Licence. Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ». Les « titulaires de licence » et

les « destinataires » peuvent être des individus ou des organisations.

To "modify" a work means to copy from or adapt all or part of the work

d'une manière nécessitant une autorisation de droit d'auteur, autre que la réalisation d'une

copie exacte. L'œuvre résultante est appelée « version modifiée » de

l'œuvre antérieure ou une œuvre « basée sur » l'œuvre antérieure.

A "covered work" means either the unmodified Program or a work based

sur le Programme.

To "propagate" a work means to do anything with it that, without

autorisation, vous rendrait directement ou indirectement responsable de

contrefaçon en vertu du droit d'auteur applicable, à l'exception de son exécution sur un

ordinateur ou de la modification d'une copie privée. La propagation inclut la copie,

la distribution (avec ou sans modification), la mise à disposition du

public, et dans certains pays d'autres activités également.

To "convey" a work means any kind of propagation that enables other

parties de réaliser ou recevoir des copies. La simple interaction avec un utilisateur via

un réseau informatique, sans transfert de copie, ne constitue pas une transmission.

An interactive user interface displays "Appropriate Legal Notices"

dans la mesure où il inclut une fonctionnalité pratique et bien visible

qui (1) affiche un avis de droit d'auteur approprié, et (2)

informe l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie pour l'œuvre (sauf dans la

mesure où des garanties sont fournies), que les titulaires de licence peuvent transmettre le

work under this License, and how to view a copy of this License. If

l'interface présente une liste de commandes ou d'options utilisateur, telle qu'un

menu, un élément important de la liste répond à ce critère.

1. Source Code.

The "source code" for a work means the preferred form of the work

pour y apporter des modifications. « Code objet » désigne toute forme non source

d'un travail.

A "Standard Interface" means an interface that either is an official

norme définie par un organisme de normalisation reconnu, ou, dans le cas des

interfaces spécifiées pour un langage de programmation particulier, celle qui

est largement utilisée parmi les développeurs travaillant dans ce langage.

The "System Libraries" of an executable work include anything, other

que le travail dans son ensemble, qui (a) est inclus dans la forme normale de

conditionnement d'un composant majeur, mais qui ne fait pas partie de ce composant

majeur, et (b) sert uniquement à permettre l'utilisation du travail avec ce

composant majeur, ou à mettre en œuvre une interface standard pour laquelle une

implémentation est disponible au public sous forme de code source. Un

« composant majeur », dans ce contexte, désigne un composant essentiel majeur

(noyau, système de fenêtrage, etc.) du système d'exploitation spécifique

(le cas échéant) sur lequel le travail exécutable fonctionne, ou un compilateur utilisé pour

produire le travail, ou un interpréteur de code objet utilisé pour l'exécuter.

The "Corresponding Source" for a work in object code form means all

le code source nécessaire pour générer, installer et (pour un exécutable

travail) exécuter le code objet et modifier le travail, y compris les scripts pour

contrôler ces activités. Toutefois, cela n'inclut pas les

bibliothèques système du travail, ni les outils à usage général ou les outils libres généralement disponibles

programmes qui sont utilisés sans modification dans l'exécution de ces activités mais

qui ne font pas partie de l'œuvre. Par exemple, le Code Source Correspondant

inclut les fichiers de définition d'interface associés aux fichiers sources de

l'œuvre, ainsi que le code source des bibliothèques partagées et des

sous-programmes liés dynamiquement que l'œuvre est spécifiquement conçue pour requérir,

comme par une communication de données intime ou un flux de contrôle entre ces

sous-programmes et d'autres parties de l'œuvre.

The Corresponding Source need not include anything that users

peuvent se régénérer automatiquement à partir d'autres parties du Code Source

Correspondant.

The Corresponding Source for a work in source code form is that

même œuvre.

2. Basic Permissions.

All rights granted under this License are granted for the term of

droit d'auteur sur le Programme, et sont irrévocables pourvu que les conditions énoncées

soient respectées. Cette Licence affirme explicitement votre permission illimitée

d'exécuter le Programme non modifié. La sortie résultant de l'exécution d'une

œuvre couverte est couverte par cette Licence seulement si la sortie, compte tenu de son

contenu, constitue une œuvre couverte. Cette Licence reconnaît vos

droits d'usage équitable ou autre équivalent, tels que prévus par la loi sur le droit d'auteur.

You may make, run and propagate covered works that you do not

transmettre, sans conditions tant que votre licence reste par ailleurs

en vigueur. Vous pouvez transmettre des œuvres couvertes à d'autres dans le seul but

de leur faire effectuer des modifications exclusivement pour vous, ou de vous fournir

des moyens pour exécuter ces œuvres, à condition que vous vous conformiez aux

les termes de cette Licence lors de la transmission de tout matériel dont vous ne

contrôlez pas les droits d'auteur. Ceux qui créent ou exécutent ainsi les œuvres couvertes

pour vous doivent le faire exclusivement en votre nom, sous votre direction

et contrôle, selon des conditions qui leur interdisent de réaliser des copies de

votre matériel protégé par le droit d'auteur en dehors de leur relation avec vous.

Conveying under any other circumstances is permitted solely under

les conditions énoncées ci-dessous. La sous-licence n'est pas autorisée ; la section 10

la rend inutile.

3. Protecting Users' Legal Rights From Anti-Circumvention Law.

No covered work shall be deemed part of an effective technological

mesure en vertu de toute loi applicable remplissant les obligations de l'article

11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20 décembre 1996, ou

lois similaires interdisant ou restreignant le contournement de ces

mesures.

When you convey a covered work, you waive any legal power to forbid

contournement de mesures technologiques dans la mesure où ce contournement

est effectué en exerçant les droits conférés par cette Licence concernant

l'œuvre couverte, et vous déclinez toute intention de limiter l'exploitation ou la

modification de l'œuvre comme moyen d'imposer, à l'encontre des utilisateurs de l'œuvre,

vos droits légaux ou ceux de tiers visant à interdire le contournement de

mesures technologiques.

4. Conveying Verbatim Copies.

You may convey verbatim copies of the Program's source code as you

la recevoir, sur tout support, à condition que vous publiiez de manière visible et

appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié ;

conserviez intacts tous les avis indiquant que cette Licence et toute

des conditions non permissives ajoutées conformément à la section 7 s'appliquent au code ;

conservez intacts tous les avis d'absence de garantie ; et remettez à tous les

destinataires une copie de cette Licence avec le Programme.

You may charge any price or no price for each copy that you convey,

et vous pouvez proposer un support ou une protection de garantie moyennant des frais.

5. Conveying Modified Source Versions.

You may convey a work based on the Program, or the modifications to

le produire à partir du Programme, sous forme de code source selon les

conditions de la section 4, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions :

a) The work must carry prominent notices stating that you modified

celle-ci, et en indiquant une date pertinente.

b) The work must carry prominent notices stating that it is

publié sous cette Licence et toutes conditions ajoutées en vertu de la section

7. Cette exigence modifie l'exigence de la section 4 de

« conserver intacts tous les avis ».

c) You must license the entire work, as a whole, under this

Licence à toute personne qui entre en possession d'une copie. Cette

Licence s'appliquera donc, avec toutes les conditions supplémentaires de la section 7

applicables, à l'ensemble de l'œuvre et à toutes ses parties,

quelle que soit la manière dont elles sont regroupées. Cette Licence ne donne aucune

permission de concéder une licence sur l'œuvre d'une autre manière, mais elle n'invalide pas

une telle permission si vous l'avez reçue séparément.

d) If the work has interactive user interfaces, each must display

Mentions Légales Appropriées ; toutefois, si le Programme possède des interfaces

interactives qui n'affichent pas de Mentions Légales Appropriées, votre

œuvre n'est pas tenue de les faire afficher.

A compilation of a covered work with other separate and independent

œuvres, qui ne sont pas par nature des extensions de l'œuvre couverte,

et qui ne sont pas combinés avec celui-ci de manière à former un programme plus important,

sur ou dans un volume d'un support de stockage ou de distribution, est appelé un

« agrégat » si la compilation et le droit d'auteur qui en résulte ne sont pas

utilisés pour limiter l'accès ou les droits légaux des utilisateurs de la compilation

au-delà de ce que permettent les œuvres individuelles. L'inclusion d'une œuvre couverte

dans un agrégat n'entraîne pas l'application de cette Licence aux autres

parties de l'agrégat.

6. Conveying Non-Source Forms.

You may convey a covered work in object code form under the terms

des sections 4 et 5, à condition que vous transmettiez également la

Source Correspondante lisible par machine selon les termes de cette Licence,

de l'une des manières suivantes :

a) Convey the object code in, or embodied in, a physical product

(y compris un support de distribution physique), accompagné de la

Source Correspondante fixée sur un support physique durable

habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.

b) Convey the object code in, or embodied in, a physical product

(y compris un support de distribution physique), accompagné d'une

offre écrite, valable pendant au moins trois ans et valable aussi

longtemps que vous proposez des pièces de rechange ou un support client pour ce modèle de

produit, de fournir à toute personne qui possède le code objet soit (1) une

copie de la Source Correspondante pour tous les logiciels du

produit qui sont couverts par cette Licence, sur un support physique

durable habituellement utilisé pour l'échange de logiciels, pour un prix ne

plus que votre coût raisonnable pour effectuer physiquement cette

distribution de la source, ou (2) l'accès pour copier la

Source Correspondante depuis un serveur réseau sans frais.

c) Convey individual copies of the object code with a copy of the

offre écrite de fournir la Source Correspondante. Cette

alternative n'est autorisée qu'occasionnellement et de manière non commerciale, et

seulement si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, conformément

à la sous-section 6b.

d) Convey the object code by offering access from a designated

endroit (gratuitement ou moyennant paiement), et offrir un accès équivalent à la

Source Correspondante de la même manière au même endroit sans

frais supplémentaires. Vous n'êtes pas tenu d'exiger que les destinataires copient la

Source Correspondante avec le code objet. Si l'endroit pour

copier le code objet est un serveur réseau, la Source Correspondante

peut se trouver sur un serveur différent (exploité par vous ou un tiers)

qui prend en charge des installations de copie équivalentes, à condition que vous mainteniez

des instructions claires à côté du code objet indiquant où trouver la

Source Correspondante. Quel que soit le serveur hébergeant la

Source Correspondante, vous restez tenu de vous assurer qu'elle est

disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire ces exigences.

e) Convey the object code using peer-to-peer transmission, provided

vous informez les autres pairs où le code objet et la Source

Correspondante de l'œuvre sont offerts au grand public sans

frais en vertu du paragraphe 6d.

A separable portion of the object code, whose source code is excluded

de la Source Correspondante en tant que Bibliothèque Système, n'ont pas besoin d'être

inclus dans la transmission du code objet de l'œuvre.

A "User Product" is either (1) a "consumer product", which means any

bien meuble corporel qui est normalement utilisé à des fins personnelles, familiales,

ou domestiques, ou (2) tout ce qui est conçu ou vendu pour être intégré

dans un logement. Pour déterminer si un produit est un produit de consommation,

les cas douteux seront résolus en faveur de la couverture. Pour un produit particulier

reçu par un utilisateur particulier, « normalement utilisé » fait référence à une

utilisation typique ou courante de cette classe de produit, indépendamment du statut

de l'utilisateur particulier ou de la manière dont l'utilisateur particulier

utilise réellement, ou compte utiliser ou est censé utiliser le produit. Un produit

est un produit de consommation indépendamment du fait que le produit ait des utilisations

commerciales, industrielles ou non grand public substantielles, à moins que ces utilisations représentent

le seul mode d'utilisation significatif du produit.

"Installation Information" for a User Product means any methods,

procédures, clés d'autorisation, ou autres informations requises pour installer

et exécuter des versions modifiées d'une œuvre couverte dans ce Produit Utilisateur à partir

d'une version modifiée de sa Source Correspondante. L'information doit

suffire pour garantir que le fonctionnement continu du code objet modifié

n'est en aucun cas empêché ou perturbé uniquement parce qu'une

modification a été effectuée.

If you convey an object code work under this section in, or with, or

spécifiquement pour une utilisation dans un Produit Utilisateur, et le transfert s'effectue dans le cadre

d'une transaction dans laquelle le droit de possession et d'utilisation du

Produit Utilisateur est transféré au destinataire de manière perpétuelle ou pour une

durée déterminée (quelle que soit la qualification de la transaction), le

Code Source Correspondant transmis en vertu de cette section doit être accompagné

des Informations d'Installation. Toutefois, cette exigence ne s'applique pas

si ni vous ni aucun tiers ne conservez la capacité d'installer

du code objet modifié sur le Produit Utilisateur (par exemple, l'œuvre a

été installée en ROM).

The requirement to provide Installation Information does not include a

l'obligation de continuer à fournir un service d'assistance, une garantie ou des mises à jour

pour une œuvre qui a été modifiée ou installée par le destinataire, ou pour

le Produit Utilisateur dans lequel elle a été modifiée ou installée. L'accès à un

réseau peut être refusé lorsque la modification elle-même affecte matériellement et

négativement le fonctionnement du réseau ou enfreint les règles et

protocoles de communication à travers le réseau.

Corresponding Source conveyed, and Installation Information provided,

conformément à cette section doit être dans un format qui est publiquement

documenté (et avec une implémentation disponible au public sous

forme de code source), et ne doit requérir aucun mot de passe ou clé spéciale pour

le déballage, la lecture ou la copie.

7. Additional Terms.

"Additional permissions" are terms that supplement the terms of this

Licence en faisant des exceptions à une ou plusieurs de ses conditions.

Les permissions supplémentaires qui s'appliquent à l'ensemble du Programme doivent

être traitées comme si elles étaient incluses dans cette Licence, dans la mesure

où elles sont valides en vertu de la loi applicable. Si des permissions supplémentaires

ne s'appliquent qu'à une partie du Programme, cette partie peut être utilisée séparément

sous ces permissions, mais l'ensemble du Programme reste régi par

cette Licence sans tenir compte des permissions supplémentaires.

When you convey a copy of a covered work, you may at your option

supprimer toute permission supplémentaire de cette copie, ou de toute partie de

celle-ci. (Les permissions supplémentaires peuvent être rédigées de manière à exiger leur propre

suppression dans certains cas lorsque vous modifiez l'œuvre.) Vous pouvez placer des

permissions supplémentaires sur du matériel que vous ajoutez à une œuvre couverte,

pour lequel vous avez ou pouvez donner l'autorisation appropriée en matière de droits d'auteur.

Notwithstanding any other provision of this License, for material you

ajouter à une œuvre couverte, vous pouvez (si vous y êtes autorisé par les titulaires des droits d'auteur de

ce matériel) compléter les termes de cette Licence avec des termes :

a) Disclaiming warranty or limiting liability differently from the

termes des sections 15 et 16 de cette Licence ; ou

b) Requiring preservation of specified reasonable legal notices or

attributions d'auteur dans ce matériel ou dans les Mentions Légales

Appropriées affichées par les œuvres le contenant ; ou

c) Prohibiting misrepresentation of the origin of that material, or

exigeant que les versions modifiées de ce matériel soient marquées de

manière raisonnable comme différentes de la version originale ; ou

d) Limiting the use for publicity purposes of names of licensors or

auteurs du matériel ; ou

e) Declining to grant rights under trademark law for use of some

noms commerciaux, marques de commerce ou marques de service ; ou

f) Requiring indemnification of licensors and authors of that

matériel par quiconque transmet le matériel (ou des versions modifiées de

celui-ci) avec des engagements contractuels de responsabilité envers le destinataire, pour

toute responsabilité que ces engagements contractuels imposent directement aux

donneurs de licence et auteurs concernés.

All other non-permissive additional terms are considered "further

restrictions" au sens de la section 10. Si le Programme tel que vous l'avez

reçu, ou toute partie de celui-ci, contient un avis indiquant qu'il est

régi par cette Licence ainsi qu'une clause constituant une

restriction supplémentaire, vous pouvez supprimer cette clause. Si un document de licence contient

une restriction supplémentaire mais permet l'octroi d'une nouvelle licence ou la transmission en vertu de cette

Licence, vous pouvez ajouter à une œuvre couverte du matériel régi par les conditions

de ce document de licence, à condition que la restriction supplémentaire ne

ne survive pas à un tel octroi de nouvelle licence ou à une telle transmission.

If you add terms to a covered work in accord with this section, you

doit placer, dans les fichiers sources concernés, une déclaration de la

termes supplémentaires qui s'appliquent à ces fichiers, ou un avis indiquant

où trouver les termes applicables.

Additional terms, permissive or non-permissive, may be stated in the

forme d'une licence écrite séparément, ou énoncés comme exceptions ;

les exigences ci-dessus s'appliquent dans les deux cas.

8. Termination.

You may not propagate or modify a covered work except as expressly

fourni sous cette Licence. Toute tentative de propager ou

le modifier est nulle et résiliera automatiquement vos droits en vertu de

cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée en vertu du troisième

paragraphe de la section 11).

However, if you cease all violation of this License, then your

licence d'un détenteur de droits d'auteur particulier est rétablie (a)

provisoirement, sauf si et jusqu'à ce que le titulaire des droits d'auteur explicitement et

met fin définitivement à votre licence, et (b) définitivement, si le titulaire des droits d'auteur

titulaire ne vous notifie pas de la violation par un moyen raisonnable

avant 60 jours après la cessation.

Moreover, your license from a particular copyright holder is

rétablie définitivement si le titulaire des droits d'auteur vous notifie de la

violation par un moyen raisonnable, c'est la première fois que vous avez

reçu notification de violation de cette Licence (pour tout travail) de ce

titulaire des droits d'auteur, et vous remédiez à la violation avant 30 jours après

votre réception de la notification.

Termination of your rights under this section does not terminate the

licences des parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part sous

cette Licence. Si vos droits ont été résiliés et non rétablis de manière permanente

rétablis, vous n'êtes pas qualifié pour recevoir de nouvelles licences pour le même

matériel en vertu de la section 10.

9. Acceptance Not Required for Having Copies.

You are not required to accept this License in order to receive or

exécuter une copie du Programme. La propagation accessoire d'un travail couvert

se produisant uniquement comme conséquence de l'utilisation de la transmission pair-à-pair

recevoir une copie n'exige pas non plus l'acceptation. Toutefois,

rien d'autre que cette Licence ne vous accorde la permission de propager ou

modifier tout travail couvert. Ces actions enfreignent le droit d'auteur si vous ne

n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en propageant un

œuvre couverte, vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour ce faire.

10. Automatic Licensing of Downstream Recipients.

Each time you convey a covered work, the recipient automatically

reçoit une licence des concédants d'origine, pour exécuter, modifier et

propager cette œuvre, sous réserve de cette Licence. Vous n'êtes pas responsable

de faire respecter la conformité par des tiers avec cette Licence.

An "entity transaction" is a transaction transferring control of an

organisation, ou pratiquement tous les actifs d'une organisation, ou subdiviser une

organisation, ou fusionner des organisations. Si la propagation d'une œuvre

couverte résulte d'une transaction entre entités, chaque partie à cette

transaction qui reçoit une copie de l'œuvre reçoit également toutes

licences pour l'œuvre que le prédécesseur en titre de la partie avait ou pouvait

octroyé selon le paragraphe précédent, ainsi qu'un droit de possession de la

Source Correspondante de l'œuvre du prédécesseur en titre, si

le prédécesseur la possède ou peut l'obtenir avec des efforts raisonnables.

You may not impose any further restrictions on the exercise of the

droits accordés ou confirmés en vertu de cette Licence. Par exemple, vous pouvez

ne pas imposer de frais de licence, de redevance ou d'autres frais pour l'exercice de

droits accordés en vertu de cette Licence, et vous ne pouvez pas engager de litige

(y compris une demande reconventionnelle dans un procès) alléguant que

toute revendication de brevet est enfreinte par la fabrication, l'utilisation, la vente, l'offre de

vente, ou l'importation du Programme ou de toute partie de celui-ci.

11. Patents.

A "contributor" is a copyright holder who authorizes use under this

Licence du Programme ou d'une œuvre sur laquelle le Programme est basé. La

L'œuvre ainsi concédée sous licence est appelée « version contributeur » du contributeur.

A contributor's "essential patent claims" are all patent claims

détenus ou contrôlés par le contributeur, qu'ils soient déjà acquis ou

acquis ultérieurement, qui seraient enfreints de quelque manière, permise

par cette Licence, de réaliser, d'utiliser ou de vendre sa version contributeur,

mais n'incluent pas les revendications qui ne seraient enfreintes qu'en tant que

conséquence d'une modification ultérieure de la version contributeur. Aux

fins de cette définition, « contrôle » inclut le droit d'accorder

des sous-licences de brevet d'une manière conforme aux exigences de

cette Licence.

Each contributor grants you a non-exclusive, worldwide, royalty-free

licence de brevet en vertu des revendications de brevet essentielles du contributeur, pour

fabriquer, utiliser, vendre, proposer à la vente, importer et par ailleurs exécuter, modifier et

propager le contenu de sa version contributeur.

In the following three paragraphs, a "patent license" is any express

accord ou engagement, quelle que soit sa dénomination, de ne pas faire respecter un brevet

(telle qu'une autorisation expresse d'exploiter un brevet ou un engagement de ne pas

poursuivre pour contrefaçon de brevet). « Accorder » une telle licence de brevet à une

partie signifie conclure un tel accord ou engagement de ne pas faire respecter un

brevet contre la partie.

If you convey a covered work, knowingly relying on a patent license,

et que le Code Source Correspondant de l'œuvre n'est pas disponible pour quiconque

pour le copier, gratuitement et selon les termes de cette Licence, via un

serveur réseau accessible au public ou tout autre moyen facilement accessible,

alors vous devez soit (1) faire en sorte que la Source Correspondante soit ainsi

disponible, ou (2) prendre des dispositions pour vous priver du bénéfice de la

licence de brevet pour ce travail particulier, ou (3) prendre des dispositions, d'une manière

conforme aux exigences de cette Licence, pour étendre la licence de brevet

aux destinataires en aval. « Compter sciemment » signifie que vous avez

une connaissance réelle que, sans la licence de brevet, votre transmission de l'

œuvre couverte dans un pays, ou l'utilisation par votre destinataire de l'œuvre couverte

dans un pays, enfreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce

pays que vous avez des raisons de croire valides.

If, pursuant to or in connection with a single transaction or

arrangement, vous transmettez ou propagez en procurant la transmission d'une

œuvre couverte, et accordez une licence de brevet à certaines des parties

recevant l'œuvre couverte les autorisant à utiliser, propager, modifier

ou transmettre une copie spécifique de l'œuvre couverte, alors la licence de brevet

que vous accordez est automatiquement étendue à tous les destinataires de l'œuvre couverte

et des œuvres qui en sont dérivées.

A patent license is "discriminatory" if it does not include within

la portée de sa couverture, interdit l'exercice de, ou est

conditionnée au non-exercice d'un ou plusieurs des droits qui sont

spécifiquement accordés en vertu de cette Licence. Vous ne pouvez pas transmettre une œuvre couverte

si vous êtes partie à un arrangement avec un tiers qui est

dans le domaine de la distribution de logiciels, en vertu duquel vous effectuez un paiement

au tiers en fonction de l'étendue de votre activité de transmission

l'œuvre, et en vertu duquel le tiers accorde, à toute personne parmi les

parties qui recevraient l'œuvre couverte de votre part, une licence

licence de brevet (a) en relation avec des copies de l'œuvre couverte

transmise par vous (ou des copies réalisées à partir de ces copies), ou (b) principalement

pour et en relation avec des produits ou compilations spécifiques qui

contiennent l'œuvre couverte, sauf si vous avez conclu cet arrangement,

ou que cette licence de brevet a été accordée, avant le 28 mars 2007.

Nothing in this License shall be construed as excluding or limiting

toute licence implicite ou autres défenses contre la contrefaçon qui pourraient

autrement vous être disponibles en vertu du droit des brevets applicable.

12. No Surrender of Others' Freedom.

If conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or

autrement) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne

vous dispensent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas transmettre un

œuvre couverte de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de cette

Licence et toute autre obligation pertinente, alors en conséquence vous ne pouvez

pas le transmettre du tout. Par exemple, si vous acceptez des conditions qui vous obligent

à percevoir des redevances pour toute transmission ultérieure auprès de ceux à qui vous transmettez

le Programme, la seule façon de satisfaire à la fois ces conditions et cette

Licence serait de vous abstenir entièrement de transmettre le Programme.

13. Use with the GNU Affero General Public License.

Notwithstanding any other provision of this License, you have

permission de lier ou combiner toute œuvre couverte avec une œuvre sous licence

sous la version 3 de la GNU Affero General Public License en un seul

travail combiné, et de transmettre le travail résultant. Les termes de cette

Licence continueront de s'appliquer à la partie qui constitue le travail couvert,

mais les exigences particulières de la GNU Affero General Public License,

section 13, concernant l'interaction via un réseau s'appliqueront à la

combinaison en tant que telle.

14. Revised Versions of this License.

The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of

la GNU General Public License de temps à autre. Ces nouvelles versions seront

similaires en esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour

traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Each version is given a distinguishing version number. If the

Programme spécifie qu'une certaine version numérotée de la GNU General

Licence publique « ou toute version ultérieure » s'applique, vous avez la

possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version numérotée

version ou de toute version ultérieure publiée par la Free Software

Foundation. Si le Programme ne spécifie pas de numéro de version de la

Licence publique générale GNU, vous pouvez choisir toute version jamais publiée

par la Free Software Foundation.

If the Program specifies that a proxy can decide which future

versions de la Licence publique générale GNU peuvent être utilisées, la déclaration publique

d'acceptation d'une version par ce mandataire vous autorise de façon permanente

à choisir cette version pour le Programme.

Later license versions may give you additional or different

autorisations. Cependant, aucune obligation supplémentaire n'est imposée à

auteur ou titulaire des droits d'auteur résultant de votre choix de suivre une

version ultérieure.

15. Disclaimer of Warranty.

THERE IS NO WARRANTY FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY

LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR

ET/OU AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE

D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,

LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE

PARTICULIER. L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME

VOUS INCOMBE. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE

TOUTES LES INTERVENTIONS, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

16. Limitation of Liability.

IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING

TOUT DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR, OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI MODIFIE ET/OU TRANSMET

LE PROGRAMME TEL QU'AUTORISÉ CI-DESSUS, NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT

DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE

L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE DE

DONNÉES OU DONNÉES RENDUES INEXACTES OU PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS

OU UN DÉFAUT DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME),

MÊME SI CE DÉTENTEUR OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE

TELS DOMMAGES.

17. Interpretation of Sections 15 and 16.

If the disclaimer of warranty and limitation of liability provided

ci-dessus ne peuvent recevoir d'effet juridique local conformément à leurs termes,

les tribunaux de révision appliqueront le droit local qui se rapproche le plus

une renonciation absolue à toute responsabilité civile en relation avec le

Programme, à moins qu'une garantie ou une prise en charge de responsabilité n'accompagne une

copie du Programme en échange de frais.

END OF TERMS AND CONDITIONS

How to Apply These Terms to Your New Programs

If you develop a new program, and you want it to be of the greatest

utilisation possible pour le public, le meilleur moyen d'y parvenir est de le rendre

logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier selon ces conditions.

To do so, attach the following notices to the program. It is safest

de les joindre au début de chaque fichier source pour plus d'efficacité

mentionner l'exclusion de garantie ; et chaque fichier doit comporter au moins

la ligne « copyright » et un pointeur vers l'emplacement de l'avis complet.

This program is free software: you can redistribute it and/or modify

it under the terms of the GNU General Public License as published by

the Free Software Foundation, either version 3 of the License, or

(at your option) any later version.

This program is distributed in the hope that it will be useful,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the

GNU General Public License for more details.

You should have received a copy of the GNU General Public License

along with this program. If not, see <http://www.gnu.org/licenses/>.

Also add information on how to contact you by electronic and paper mail.

If the program does terminal interaction, make it output a short

avis comme celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

<program> Copyright (C) <year> <name of author>

Ce programme est fourni ABSOLUMENT SANS GARANTIE ; pour plus de détails tapez `show w'.

Ceci est un logiciel libre, et vous êtes invités à le redistribuer

sous certaines conditions ; tapez `show c' pour plus de détails.

The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate

parties de la General Public License. Bien entendu, les commandes de votre programme

might be different; for a GUI interface, you would use an "about box".

You should also get your employer (if you work as a programmer) or school,

le cas échéant, de signer une « clause de non-responsabilité en matière de droits d'auteur » pour le programme, si nécessaire.

Pour plus d'informations à ce sujet, et pour savoir comment appliquer et suivre la GNU GPL, consultez

<http://www.gnu.org/licenses/>.

The GNU General Public License does not permit incorporating your program

dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-routines, vous

pouvez considérer qu'il est plus utile de permettre la liaison d'applications propriétaires avec

la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la GNU Lesser General

Public License au lieu de cette Licence. Mais d'abord, veuillez lire

<http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>.

MOZILLA PUBLIC LICENSE Version 2 (MPLv2)

Mozilla Public License Version 2.0

==================================

1. Definitions

--------------

1.1. "Contributor"

désigne chaque individu ou entité juridique qui crée, contribue à

la création ou possède le Logiciel Couvert.

1.2. "Contributor Version"

désigne la combinaison des Contributions d'autres personnes (le cas échéant) utilisée

par un Contributeur et la Contribution de ce Contributeur en particulier.

1.3. "Contribution"

désigne le Logiciel Couvert d'un Contributeur particulier.

1.4. "Covered Software"

désigne le Code Source auquel le Contributeur initial a joint

l'avis figurant dans la Pièce A, la Forme Exécutable de ce Code Source

Forme, et les Modifications de cette Forme de Code Source, dans chaque cas

y compris les parties de celle-ci.

1.5. "Incompatible With Secondary Licenses"

signifie

(a) that the initial Contributor has attached the notice described

dans l'Annexe B au Logiciel couvert ; ou

(b) that the Covered Software was made available under the terms of

version 1.1 ou antérieure de la licence, mais pas non plus sous la

termes d'une licence secondaire.

1.6. "Executable Form"

signifie toute forme de l'œuvre autre que la forme de code source.

1.7. "Larger Work"

signifie une œuvre qui combine le logiciel couvert avec d'autres éléments, dans

un fichier ou des fichiers séparés, qui ne sont pas un logiciel couvert.

1.8. "License"

désigne ce document.

1.9. "Licensable"

signifie avoir le droit d'accorder, dans la mesure maximale possible,

que ce soit au moment de l'octroi initial ou ultérieurement, toute et

tous les droits conférés par la présente Licence.

1.10. "Modifications"

désigne l'un des éléments suivants :

(a) any file in Source Code Form that results from an addition to,

suppression ou modification du contenu de Covered

Logiciel ; ou

(b) any new file in Source Code Form that contains any Covered

Logiciel.

1.11. "Patent Claims" of a Contributor

désigne toute revendication de brevet, y compris, sans limitation, les revendications de méthode,

de procédé et de revendications d'appareil, dans tout brevet pouvant faire l'objet d'une licence par ce

Contributeur qui serait enfreint, n'eût été l'octroi de la

Licence, par la fabrication, l'utilisation, la vente, l'offre de vente, la possession

effectués, l'importation ou le transfert de ses Contributions ou de sa

Version du Contributeur.

1.12. "Secondary License"

signifie soit la licence publique générale GNU, version 2.0, la GNU

Licence publique générale limitée, version 2.1, la GNU Affero General

Licence publique, version 3.0, ou toute version ultérieure de ces

licences.

1.13. "Source Code Form"

signifie la forme de l'œuvre préférée pour effectuer des modifications.

1.14. "You" (or "Your")

signifie une personne physique ou une entité juridique exerçant des droits en vertu de cette

Licence. Pour les personnes morales, « Vous » inclut toute entité qui

contrôle, est contrôlé par, ou est sous contrôle commun avec Vous. Aux

fins de cette définition, « contrôle » signifie (a) le pouvoir, direct

ou indirect, de diriger ou de gérer cette entité,

que ce soit par contrat ou autrement, ou (b) propriété de plus de

cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation ou bénéficiaire

propriété de cette entité.

2. License Grants and Conditions

--------------------------------

2.1. Grants

Each Contributor hereby grants You a world-wide, royalty-free,

licence non exclusive :

(a) under intellectual property rights (other than patent or trademark)

Pouvant faire l'objet d'une licence par ce contributeur pour utiliser, reproduire, mettre à disposition,

modifier, afficher, exécuter, distribuer et exploiter de toute autre manière ses

Contributions, soit sur une base non modifiée, avec modifications, ou

dans le cadre d'une œuvre plus large ; et

(b) under Patent Claims of such Contributor to make, use, sell, offer

pour la vente, avoir fabriqué, importer et transférer autrement soit sa

Contributions ou sa Version Contributeur.

2.2. Effective Date

The licenses granted in Section 2.1 with respect to any Contribution

prendre effet pour chaque Contribution à la date où le Contributeur a d'abord

distribue cette Contribution.

2.3. Limitations on Grant Scope

The licenses granted in this Section 2 are the only rights granted under

cette Licence. Aucun droit ou licence supplémentaire ne sera implicite de la

distribution ou licence du Logiciel Couvert en vertu de cette Licence.

Nonobstant la Section 2.1(b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée par un

Contributeur :

(a) for any code that a Contributor has removed from Covered Software;

(b) for infringements caused by: (i) Your and any other third party's

modifications du Logiciel Couvert, ou (ii) la combinaison de ses

Contributions avec d'autres logiciels (sauf dans le cadre de sa Contribution

Version) ; ou

(c) under Patent Claims infringed by Covered Software in the absence of

ses Contributions.

This License does not grant any rights in the trademarks, service marks,

ou les logos de tout Contributeur (sauf si nécessaire pour se conformer

les exigences de notification de la Section 3.4).

2.4. Subsequent Licenses

No Contributor makes additional grants as a result of Your choice to

distribuer le Covered Software sous une version ultérieure de cette

Licence (voir section 10.2) ou sous les termes d'une Licence Secondaire (si

autorisé selon les termes de la Section 3.3).

2.5. Representation

Each Contributor represents that the Contributor believes its

Les Contributions sont sa création originale ou elle dispose de droits suffisants

d'accorder les droits à ses Contributions transmis par cette Licence.

2.6. Fair Use

This License is not intended to limit any rights You have under

doctrines applicables du droit d'auteur relatives à l'usage équitable, à l'utilisation équitable ou à d'autres

équivalents.

2.7. Conditions

Sections 3.1, 3.2, 3.3, and 3.4 are conditions of the licenses granted

dans la Section 2.1.

3. Responsibilities

-------------------

3.1. Distribution of Source Form

All distribution of Covered Software in Source Code Form, including any

Les Modifications que Vous créez ou auxquelles Vous contribuez, doivent être sous

les termes de cette Licence. Vous devez informer les destinataires que le Code Source

Code Form du Logiciel Couvert est régi par les termes de cette

Licence, et comment ils peuvent obtenir une copie de cette Licence. Vous ne pouvez pas

tenter de modifier ou de restreindre les droits des destinataires dans le Code Source

Formulaire.

3.2. Distribution of Executable Form

If You distribute Covered Software in Executable Form then:

(a) such Covered Software must also be made available in Source Code

Formulaire, comme décrit dans la Section 3.1, et vous devez informer les destinataires de

le Formulaire Exécutable comment ils peuvent obtenir une copie de ce Code Source

Formulaire par des moyens raisonnables dans un délai raisonnable, à un coût n'excédant pas

le coût de distribution au destinataire ; et

(b) You may distribute such Executable Form under the terms of this

Licence, ou lui accorder une sous-licence sous des conditions différentes, à condition que la

licence pour la Forme Exécutable ne tente pas de limiter ou de modifier

les droits des destinataires sur la Forme de Code Source en vertu de cette Licence.

3.3. Distribution of a Larger Work

You may create and distribute a Larger Work under terms of Your choice,

à condition que vous respectiez également les exigences de cette Licence pour

le Logiciel Couvert. Si l'Œuvre Plus Large est une combinaison du Logiciel Couvert

Logiciel avec une œuvre régie par une ou plusieurs Licences Secondaires, et que le

Logiciel Couvert n'est pas Incompatible Avec les Licences Secondaires, cette

Licence vous permet de distribuer en outre ce Logiciel Couvert

selon les termes de cette ou ces Licence(s) Secondaire(s), afin que le destinataire du

l'Œuvre Plus Large peut, à sa discrétion, distribuer davantage le Logiciel

Logiciel selon les termes de cette Licence ou de cette ou ces Licence(s) Secondaire(s).

Licence(s).

3.4. Notices

You may not remove or alter the substance of any license notices

(y compris les avis de droits d'auteur, avis de brevets, décharges de garantie,

ou limitations de responsabilité) contenus dans la Forme de Code Source du

le Logiciel Couvert, sauf que vous pouvez modifier tout avis de licence dans

la mesure requise pour remédier aux inexactitudes factuelles connues.

3.5. Application of Additional Terms

You may choose to offer, and to charge a fee for, warranty, support,

obligations d'indemnisation ou de responsabilité envers un ou plusieurs destinataires du Logiciel Couvert.

Logiciel. Cependant, vous ne pouvez le faire qu'en votre nom propre, et non au nom

pour le compte d'un Contributeur. Vous devez indiquer clairement que toute

une telle garantie, un tel support, une telle indemnisation ou une telle obligation de responsabilité est offert par

Vous seul, et Vous acceptez par la présente d'indemniser chaque Contributeur pour toute

responsabilité encourue par ce Contributeur en raison de la garantie, du support,

d'indemnisation ou de responsabilité que Vous offrez. Vous pouvez inclure des

dénis de garantie et limitations de responsabilité spécifiques à toute

juridiction.

4. Inability to Comply Due to Statute or Regulation

---------------------------------------------------

If it is impossible for You to comply with any of the terms of this

Licence concernant tout ou partie du Logiciel Couvert en raison de

loi, ordonnance judiciaire ou réglementation, alors Vous devez : (a) vous conformer aux

termes de cette Licence dans la mesure maximale possible ; et (b)

décrire les limitations et le code qu'elles affectent. Cette description doit

être placée dans un fichier texte inclus avec toutes les distributions du Logiciel

Couvert sous cette Licence. Sauf dans la mesure où la loi ou la réglementation l'interdit

ou la réglementation, cette description doit être suffisamment détaillée pour qu'un

destinataire de compétence ordinaire puisse la comprendre.

5. Termination

--------------

5.1. The rights granted under this License will terminate automatically

si vous ne respectez pas l'une de ses conditions. Toutefois, si vous devenez

conforme, alors les droits accordés en vertu de cette Licence par un

Contributeur sont rétablis (a) provisoirement, sauf si et jusqu'à ce que ce

Contributeur résilie explicitement et définitivement vos autorisations, et (b) sur une

base continue, si ce Contributeur ne vous notifie pas la

non-conformité par un moyen raisonnable avant 60 jours après que vous ayez

redevenir conforme. De plus, vos droits accordés par un Contributeur

particulier sont rétablis de manière permanente si ce Contributeur

vous notifie la non-conformité par un moyen raisonnable, c'est la

première fois que vous avez reçu notification de non-conformité avec cette Licence

de ce Contributeur, et vous devenez conforme avant 30 jours après

votre réception de la notification.

5.2. If You initiate litigation against any entity by asserting a patent

réclamation pour contrefaçon (à l'exclusion des actions en jugement déclaratoire,

demandes reconventionnelles et demandes croisées) alléguant qu'une Version du Contributeur

enfreint directement ou indirectement un brevet, alors les droits accordés

à vous par l'ensemble des Contributeurs pour le Logiciel Couvert en vertu de la Section

2.1 de cette Licence prendra fin.

5.3. In the event of termination under Sections 5.1 or 5.2 above, all

accords de licence utilisateur final (à l'exclusion des distributeurs et revendeurs) qui

ont été valablement accordés par vous ou vos distributeurs en vertu de cette Licence

antérieurs à la résiliation survivront à la résiliation.

************************************************************************

* *

* 6. Exclusion de garantie *

* ------------------------- *

* *

* Le Logiciel Couvert est fourni en vertu de cette Licence « tel quel » *

* sans garantie d'aucune sorte, expresse, implicite ou *

* légale, y compris, sans limitation, les garanties que le *

* Le Logiciel Couvert est exempt de défauts, commercialisable, adapté à un *

* usage particulier ou non contrefaisant. Vous assumez l'intégralité du risque quant à la *

* qualité et aux performances du Logiciel Couvert. *

* Si un Logiciel Couvert s'avère défectueux à quelque égard que ce soit, vous *

* (et non un Contributeur) assumez le coût de tout entretien, réparation *

* ou correction nécessaire. Cette clause de non-garantie constitue une *

* partie essentielle de cette Licence. Aucune utilisation d'un Logiciel Couvert n'est *

* autorisée en vertu de cette Licence, sauf en application de cette clause de non-garantie. *

* *

************************************************************************

************************************************************************

* *

* 7. Limitation de responsabilité *

* -------------------------- *

* *

* En aucun cas et selon aucune théorie juridique, que ce soit en *

* responsabilité délictuelle (y compris la négligence), contractuelle *

* ou autre, un Contributeur, ou toute personne qui distribue un *

* Logiciel Couvert comme autorisé ci-dessus, ne pourra être tenu *

* responsable envers vous de tout dommage direct, indirect, spécial, *

* accessoire ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, *

* sans limitation, les dommages pour perte de profits, perte de *

* clientèle, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement *

* informatique, ou tout autre dommage ou perte commerciale, même si *

* cette partie a été informée de la possibilité de tels dommages. *

* blessure corporelle résultant de la négligence de cette partie dans la mesure *

* où la loi applicable interdit une telle limitation. Certaines *

* juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des *

* dommages accessoires ou consécutifs, donc cette exclusion et *

* limitation peut ne pas vous être applicable. *

* *

************************************************************************

8. Litigation

-------------

Any litigation relating to this License may be brought only in the

tribunaux d'une juridiction où le défendeur maintient son principal

établissement et un tel litige sera régi par les lois de cette

juridiction, sans référence à ses dispositions en matière de conflits de lois.

Rien dans cette Section n'empêchera la capacité d'une partie à intenter

demandes reconventionnelles ou demandes incidentes.

9. Miscellaneous

----------------

This License represents the complete agreement concerning the subject

objet des présentes. Si une disposition de cette Licence est jugée

inapplicable, cette disposition sera réformée uniquement dans la mesure

nécessaire pour la rendre applicable. Toute loi ou réglementation qui prévoit

que le langage d'un contrat doit être interprété contre le rédacteur

ne sera pas utilisée pour interpréter cette Licence contre un Contributeur.

10. Versions of the License

---------------------------

10.1. New Versions

Mozilla Foundation is the license steward. Except as provided in Section

10.3, personne d'autre que le détenteur de la licence n'a le droit de modifier ou

publier de nouvelles versions de cette Licence. Chaque version se verra attribuer un

numéro de version distinctif.

10.2. Effect of New Versions

You may distribute the Covered Software under the terms of the version

de la Licence en vertu de laquelle vous avez initialement reçu le Logiciel Couvert,

ou selon les termes de toute version ultérieure publiée par le responsable

responsable.

10.3. Modified Versions

If you create software not governed by this License, and you want to

créer une nouvelle licence pour un tel logiciel, vous pouvez créer et utiliser une

version modifiée de cette Licence si vous renommez la licence et supprimez

toute référence au nom du responsable de la licence (sauf pour noter que

une telle licence modifiée diffère de cette Licence).

10.4. Distributing Source Code Form that is Incompatible With Secondary

Licences

If You choose to distribute Source Code Form that is Incompatible With

Licences Secondaires selon les termes de cette version de la Licence, le

mention décrite dans l'Annexe B de cette Licence doit être jointe.

Exhibit A - Source Code Form License Notice

-------------------------------------------

This Source Code Form is subject to the terms of the Mozilla Public

Licence, v. 2.0. Si une copie de la MPL n'a pas été distribuée avec ce

fichier, vous pouvez en obtenir un à l'adresse http://mozilla.org/MPL/2.0/.

If it is not possible or desirable to put the notice in a particular

fichier, alors vous pouvez inclure la mention dans un emplacement (tel qu'un fichier LICENSE

dans un répertoire approprié) où un destinataire serait susceptible de regarder

pour une telle mention.

You may add additional accurate notices of copyright ownership.

Exhibit B - "Incompatible With Secondary Licenses" Notice

---------------------------------------------------------

This Source Code Form is "Incompatible With Secondary Licenses", as

défini par la Mozilla Public License, v. 2.0.

MOZILLA PUBLIC LICENSE Version 1.1 (MPLv1.1)

Mozilla Public License Version 1.1

1. Definitions.

1.0.1. "Commercial Use"

signifie la distribution ou toute autre mise à disposition du Code Couvert à un tiers.

1.1. « Contributeur »

signifie chaque entité qui crée ou contribue à la création de Modifications.

1.2. « Version du Contributeur »

signifie la combinaison du Code Original, des Modifications antérieures utilisées par un Contributeur, et des Modifications effectuées par ce Contributeur particulier.

1.3. « Code Couvert »

signifie le Code Original ou les Modifications ou la combinaison du Code Original et des Modifications, incluant dans chaque cas leurs portions.

1.4. « Mécanisme de Distribution Électronique »

signifie un mécanisme généralement accepté dans la communauté de développement logiciel pour le transfert électronique de données.

1.5. « Exécutable »

signifie le Code couvert sous toute forme autre que le Code source.

1.6. « Développeur initial »

désigne la personne physique ou morale identifiée comme le Développeur initial dans l'avis du Code source requis par l'Annexe A.

1.7. « Œuvre plus large »

désigne une œuvre qui combine le Code couvert ou des parties de celui-ci avec du code non régi par les termes de cette Licence.

1.8. « Licence »

désigne ce document.

1.8.1. « Concédable sous licence »

signifie le fait de disposer du droit d'accorder, dans la mesure maximale possible, que ce soit au moment de l'octroi initial ou ultérieurement acquis, tout ou partie des droits transmis par les présentes.

1.9. « Modifications »

signifie toute addition ou suppression de la substance ou de la structure du Code original ou de toute Modification précédente. Lorsque le Code couvert est publié sous forme d'une série de fichiers, une Modification est :

Toute addition ou suppression du contenu d'un fichier contenant le Code original ou des Modifications précédentes.

Tout nouveau fichier contenant une partie du Code original ou des Modifications précédentes.

1.10. « Code original »

signifie le Code source du logiciel informatique décrit dans l'avis de Code source requis par l'Annexe A en tant que Code original, et qui, au moment de sa publication sous cette Licence, n'est pas déjà un Code couvert régi par cette Licence.

1.10.1. « Revendications de brevet »

signifie toute revendication de brevet, détenue actuellement ou acquise ultérieurement, y compris, sans limitation, les revendications de méthode, de procédé et d'appareil, dans tout brevet pouvant être concédé sous licence par le concédant.

1.11. « Code source »

signifie la forme privilégiée du Code couvert pour y apporter des modifications, y compris tous les modules qu'il contient, ainsi que tous les fichiers de définition d'interface associés, les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation d'un Exécutable, ou les comparaisons différentielles du code source par rapport au Code original ou à un autre Code couvert bien connu et disponible choisi par le Contributeur. Le Code source peut être sous forme compressée ou archivée, à condition que le logiciel de décompression ou de désarchivage approprié soit largement disponible gratuitement.

1.12. « Vous » (ou « Votre »)

signifie une personne physique ou une entité juridique exerçant des droits en vertu de cette Licence et se conformant à tous ses termes, ou d'une version future de cette Licence publiée en vertu de la Section 6.1. Pour les entités juridiques, « Vous » inclut toute entité qui contrôle, est contrôlée par, ou est sous contrôle commun avec Vous. Aux fins de cette définition, « contrôle » signifie (a) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou de gérer cette entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (b) la propriété de plus de cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation ou la propriété effective de cette entité.

2. Licence de Code Source.

2.1. The Initial Developer Grant.

The Initial Developer hereby grants You a world-wide, royalty-free, non-exclusive license, subject to third party intellectual property claims:

under intellectual property rights (other than patent or trademark) Licensable by Initial Developer to use, reproduce, modify, display, perform, sublicense and distribute the Original Code (or portions thereof) with or without Modifications, and/or as part of a Larger Work; and

en vertu de Revendications de Brevets enfreintes par la fabrication, l'utilisation ou la vente du Code Original, de fabriquer, faire fabriquer, utiliser, pratiquer, vendre et offrir à la vente, et/ou de disposer autrement du Code Original (ou de parties de celui-ci).

les licences accordées dans cette Section 2.1 (a) et (b) sont effectives à la date à laquelle le Développeur Initial distribue pour la première fois le Code Original selon les termes de cette Licence.

Nonobstant la Section 2.1 (b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée : 1) pour le code que vous supprimez du Code Original ; 2) séparément du Code Original ; ou 3) pour les infractions causées par : i) la modification du Code Original ou ii) la combinaison du Code Original avec d'autres logiciels ou appareils.

2.2. Concession du Contributeur.

Subject to third party intellectual property claims, each Contributor hereby grants You a world-wide, royalty-free, non-exclusive license

under intellectual property rights (other than patent or trademark) Licensable by Contributor, to use, reproduce, modify, display, perform, sublicense and distribute the Modifications created by such Contributor (or portions thereof) either on an unmodified basis, with other Modifications, as Covered Code and/or as part of a Larger Work; and

en vertu de Revendications de Brevets enfreintes par la fabrication, l'utilisation ou la vente de Modifications effectuées par ce Contributeur seul et/ou en combinaison avec sa Version Contributeur (ou parties d'une telle combinaison), de fabriquer, utiliser, vendre, offrir à la vente, faire fabriquer et/ou de disposer autrement de : 1) Modifications effectuées par ce Contributeur (ou parties de celles-ci) ; et 2) la combinaison de Modifications effectuées par ce Contributeur avec sa Version Contributeur (ou parties d'une telle combinaison).

les licences accordées dans les Sections 2.2 (a) et 2.2 (b) sont effectives à la date à laquelle le Contributeur fait pour la première fois un Usage Commercial du Code Couvert.

Nonobstant la Section 2.2 (b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée : 1) pour tout code que le Contributeur a supprimé de la Version Contributeur ; 2) séparément de la Version Contributeur ; 3) pour les infractions causées par : i) des modifications tierces de la Version Contributeur ou ii) la combinaison de Modifications effectuées par ce Contributeur avec d'autres logiciels (sauf dans le cadre de la Version Contributeur) ou d'autres appareils ; ou 4) en vertu de Revendications de Brevets enfreintes par le Code Couvert en l'absence de Modifications effectuées par ce Contributeur.

3. Obligations de Distribution.

3.1. Application of License.

The Modifications which You create or to which You contribute are governed by the terms of this License, including without limitation Section 2.2. The Source Code version of Covered Code may be distributed only under the terms of this License or a future version of this License released under Section 6.1, and You must include a copy of this License with every copy of the Source Code You distribute. You may not offer or impose any terms on any Source Code version that alters or restricts the applicable version of this License or the recipients` rights hereunder. However, You may include an additional document offering the additional rights described in Section 3.5.

3.2. Availability of Source Code.

Any Modification which You create or to which You contribute must be made available in Source Code form under the terms of this License either on the same media as an Executable version or via an accepted Electronic Distribution Mechanism to anyone to whom you made an Executable version available; and if made available via Electronic Distribution Mechanism, must remain available for at least twelve (12) months after the date it initially became available, or at least six (6) months after a subsequent version of that particular Modification has been made available to such recipients. You are responsible for ensuring that the Source Code version remains available even if the Electronic Distribution Mechanism is maintained by a third party.

3.3. Description of Modifications.

You must cause all Covered Code to which You contribute to contain a file documenting the changes You made to create that Covered Code and the date of any change. You must include a prominent statement that the Modification is derived, directly or indirectly, from Original Code provided by the Initial Developer and including the name of the Initial Developer in (a) the Source Code, and (b) in any notice in an Executable version or related documentation in which You describe the origin or ownership of the Covered Code.

3.4. Intellectual Property Matters

(a) Third Party Claims

If Contributor has knowledge that a license under a third party`s intellectual property rights is required to exercise the rights granted by such Contributor under Sections 2.1 or 2.2, Contributor must include a text file with the Source Code distribution titled "LEGAL" which describes the claim and the party making the claim in sufficient detail that a recipient will know whom to contact. If Contributor obtains such knowledge after the Modification is made available as described in Section 3.2, Contributor shall promptly modify the LEGAL file in all copies Contributor makes available thereafter and shall take other steps (such as notifying appropriate mailing lists or newsgroups) reasonably calculated to inform those who received the Covered Code that new knowledge has been obtained.

(b) Contributor APIs

If Contributor`s Modifications include an application programming interface and Contributor has knowledge of patent licenses which are reasonably necessary to implement that API, Contributor must also include this information in the LEGAL file.

(c) Representations.

Contributor represents that, except as disclosed pursuant to Section 3.4 (a) above, Contributor believes that Contributor`s Modifications are Contributor`s original creation(s) and/or Contributor has sufficient rights to grant the rights conveyed by this License.

3.5. Required Notices.

You must duplicate the notice in Exhibit A in each file of the Source Code. If it is not possible to put such notice in a particular Source Code file due to its structure, then You must include such notice in a location (such as a relevant directory) where a user would be likely to look for such a notice. If You created one or more Modification(s) You may add your name as a Contributor to the notice described in Exhibit A. You must also duplicate this License in any documentation for the Source Code where You describe recipients` rights or ownership rights relating to Covered Code. You may choose to offer, and to charge a fee for, warranty, support, indemnity or liability obligations to one or more recipients of Covered Code. However, You may do so only on Your own behalf, and not on behalf of the Initial Developer or any Contributor. You must make it absolutely clear than any such warranty, support, indemnity or liability obligation is offered by You alone, and You hereby agree to indemnify the Initial Developer and every Contributor for any liability incurred by the Initial Developer or such Contributor as a result of warranty, support, indemnity or liability terms You offer.

3.6. Distribution of Executable Versions.

You may distribute Covered Code in Executable form only if the requirements of Sections 3.1, 3.2, 3.3, 3.4 and 3.5 have been met for that Covered Code, and if You include a notice stating that the Source Code version of the Covered Code is available under the terms of this License, including a description of how and where You have fulfilled the obligations of Section 3.2. The notice must be conspicuously included in any notice in an Executable version, related documentation or collateral in which You describe recipients` rights relating to the Covered Code. You may distribute the Executable version of Covered Code or ownership rights under a license of Your choice, which may contain terms different from this License, provided that You are in compliance with the terms of this License and that the license for the Executable version does not attempt to limit or alter the recipient`s rights in the Source Code version from the rights set forth in this License. If You distribute the Executable version under a different license You must make it absolutely clear that any terms which differ from this License are offered by You alone, not by the Initial Developer or any Contributor. You hereby agree to indemnify the Initial Developer and every Contributor for any liability incurred by the Initial Developer or such Contributor as a result of any such terms You offer.

3.7. Larger Works.

You may create a Larger Work by combining Covered Code with other code not governed by the terms of this License and distribute the Larger Work as a single product. In such a case, You must make sure the requirements of this License are fulfilled for the Covered Code.

4. Inability to Comply Due to Statute or Regulation.

If it is impossible for You to comply with any of the terms of this License with respect to some or all of the Covered Code due to statute, judicial order, or regulation then You must: (a) comply with the terms of this License to the maximum extent possible; and (b) describe the limitations and the code they affect. Such description must be included in the LEGAL file described in Section 3.4 and must be included with all distributions of the Source Code. Except to the extent prohibited by statute or regulation, such description must be sufficiently detailed for a recipient of ordinary skill to be able to understand it.

5. Application of this License.

This License applies to code to which the Initial Developer has attached the notice in Exhibit A and to related Covered Code.

6. Versions of the License.

6.1. New Versions

Netscape Communications Corporation ("Netscape") may publish revised and/or new versions of the License from time to time. Each version will be given a distinguishing version number.

6.2. Effect of New Versions

Once Covered Code has been published under a particular version of the License, You may always continue to use it under the terms of that version. You may also choose to use such Covered Code under the terms of any subsequent version of the License published by Netscape. No one other than Netscape has the right to modify the terms applicable to Covered Code created under this License.

6.3. Derivative Works

If You create or use a modified version of this License (which you may only do in order to apply it to code which is not already Covered Code governed by this License), You must (a) rename Your license so that the phrases "Mozilla", "MOZILLAPL", "MOZPL", "Netscape", "MPL", "NPL" or any confusingly similar phrase do not appear in your license (except to note that your license differs from this License) and (b) otherwise make it clear that Your version of the license contains terms which differ from the Mozilla Public License and Netscape Public License. (Filling in the name of the Initial Developer, Original Code or Contributor in the notice described in Exhibit A shall not of themselves be deemed to be modifications of this License.)

7. DISCLAIMER OF WARRANTY

COVERED CODE IS PROVIDED UNDER THIS LICENSE ON AN "AS IS" BASIS, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, WARRANTIES THAT THE COVERED CODE IS FREE OF DEFECTS, MERCHANTABLE, FIT FOR A PARTICULAR PURPOSE OR NON-INFRINGING. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE COVERED CODE IS WITH YOU. SHOULD ANY COVERED CODE PROVE DEFECTIVE IN ANY RESPECT, YOU (NOT THE INITIAL DEVELOPER OR ANY OTHER CONTRIBUTOR) ASSUME THE COST OF ANY NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. THIS DISCLAIMER OF WARRANTY CONSTITUTES AN ESSENTIAL PART OF THIS LICENSE. NO USE OF ANY COVERED CODE IS AUTHORIZED HEREUNDER EXCEPT UNDER THIS DISCLAIMER.

8. Termination

8.1. This License and the rights granted hereunder will terminate automatically if You fail to comply with terms herein and fail to cure such breach within 30 days of becoming aware of the breach. All sublicenses to the Covered Code which are properly granted shall survive any termination of this License. Provisions which, by their nature, must remain in effect beyond the termination of this License shall survive.

8.2. If You initiate litigation by asserting a patent infringement claim (excluding declatory judgment actions) against Initial Developer or a Contributor (the Initial Developer or Contributor against whom You file such action is referred to as "Participant") alleging that:

such Participant`s Contributor Version directly or indirectly infringes any patent, then any and all rights granted by such Participant to You under Sections 2.1 and/or 2.2 of this License shall, upon 60 days notice from Participant terminate prospectively, unless if within 60 days after receipt of notice You either: (i) agree in writing to pay Participant a mutually agreeable reasonable royalty for Your past and future use of Modifications made by such Participant, or (ii) withdraw Your litigation claim with respect to the Contributor Version against such Participant. If within 60 days of notice, a reasonable royalty and payment arrangement are not mutually agreed upon in writing by the parties or the litigation claim is not withdrawn, the rights granted by Participant to You under Sections 2.1 and/or 2.2 automatically terminate at the expiration of the 60 day notice period specified above.

tout logiciel, matériel ou appareil, autre que la Version Contributeur de ce Participant, enfreint directement ou indirectement tout brevet, alors tous les droits qui vous sont accordés par ce Participant en vertu des Sections 2.1(b) et 2.2(b) sont révoqués avec effet à compter de la date à laquelle vous avez pour la première fois fabriqué, utilisé, vendu, distribué ou fait fabriquer des Modifications effectuées par ce Participant.

8.3. Si vous intentez une action en contrefaçon de brevet contre un participant en alléguant que la version contributrice de ce participant contrefait directement ou indirectement un brevet, et que cette action est résolue (par licence ou règlement amiable) avant l'ouverture d'une procédure judiciaire pour contrefaçon de brevet, la valeur raisonnable des licences accordées par ce participant en vertu des sections 2.1 ou 2.2 sera prise en compte pour déterminer le montant ou la valeur de tout paiement ou licence.

8.4. In the event of termination under Sections 8.1 or 8.2 above, all end user license agreements (excluding distributors and resellers) which have been validly granted by You or any distributor hereunder prior to termination shall survive termination.

9. LIMITATION OF LIABILITY

UNDER NO CIRCUMSTANCES AND UNDER NO LEGAL THEORY, WHETHER TORT (INCLUDING NEGLIGENCE), CONTRACT, OR OTHERWISE, SHALL YOU, THE INITIAL DEVELOPER, ANY OTHER CONTRIBUTOR, OR ANY DISTRIBUTOR OF COVERED CODE, OR ANY SUPPLIER OF ANY OF SUCH PARTIES, BE LIABLE TO ANY PERSON FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY CHARACTER INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, COMPUTER FAILURE OR MALFUNCTION, OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES, EVEN IF SUCH PARTY SHALL HAVE BEEN INFORMED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. THIS LIMITATION OF LIABILITY SHALL NOT APPLY TO LIABILITY FOR DEATH OR PERSONAL INJURY RESULTING FROM SUCH PARTY`S NEGLIGENCE TO THE EXTENT APPLICABLE LAW PROHIBITS SUCH LIMITATION. SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, SO THIS EXCLUSION AND LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.

10. U.S. government end users

The Covered Code is a "commercial item," as that term is defined in 48 C.F.R. 2.101 (Oct. 1995), consisting of "commercial computer software" and "commercial computer software documentation," as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept. 1995). Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 (June 1995), all U.S. Government End Users acquire Covered Code with only those rights set forth herein.

11. Miscellaneous

This License represents the complete agreement concerning subject matter hereof. If any provision of this License is held to be unenforceable, such provision shall be reformed only to the extent necessary to make it enforceable. This License shall be governed by California law provisions (except to the extent applicable law, if any, provides otherwise), excluding its conflict-of-law provisions. With respect to disputes in which at least one party is a citizen of, or an entity chartered or registered to do business in the United States of America, any litigation relating to this License shall be subject to the jurisdiction of the Federal Courts of the Northern District of California, with venue lying in Santa Clara County, California, with the losing party responsible for costs, including without limitation, court costs and reasonable attorneys` fees and expenses. The application of the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods is expressly excluded. Any law or regulation which provides that the language of a contract shall be construed against the drafter shall not apply to this License.

12. Responsibility for claims

As between Initial Developer and the Contributors, each party is responsible for claims and damages arising, directly or indirectly, out of its utilization of rights under this License and You agree to work with Initial Developer and Contributors to distribute such responsibility on an equitable basis. Nothing herein is intended or shall be deemed to constitute any admission of liability.

13. Multiple-licensed code

Initial Developer may designate portions of the Covered Code as "Multiple-Licensed". "Multiple-Licensed" means that the Initial Developer permits you to utilize portions of the Covered Code under Your choice of the MPL or the alternative licenses, if any, specified by the Initial Developer in the file described in Exhibit A.

Exhibit A - Mozilla Public License.

"The contents of this file are subject to the Mozilla Public License

Version 1.1 (la « Licence ») ; vous ne pouvez pas utiliser ce fichier sauf en

conformité avec la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à

http://www.mozilla.org/MPL/

Software distributed under the License is distributed on an "AS IS"

base, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, expresse ou implicite. Consultez la

Licence pour les droits et limitations spécifiques régissant le langage

en vertu de la Licence.

The Original Code is ______________________________________.

The Initial Developer of the Original Code is ________________________.

Les portions créées par ______________________ sont Copyright (C) ______

Contributor(s): ______________________________________.

Alternatively, the contents of this file may be used under the terms

of the _____ license (the "[___] License"), in which case the

provisions de [______] License sont applicables à la place de celles

ci-dessus. Si vous souhaitez permettre l'utilisation de votre version de ce fichier uniquement

selon les termes de la [____] License et ne pas permettre à d'autres d'utiliser

votre version de ce fichier sous la MPL, indiquez votre décision en

supprimant les dispositions ci-dessus et en les remplaçant par l'avis et

autres dispositions requises par la [___] License. Si vous ne supprimez pas

the provisions above, a recipient may use your version of this file

under either the MPL or the [___] License."

NOTE: The text of this Exhibit A may differ slightly from the text of the notices in the Source Code files of the Original Code. You should use the text of this Exhibit A rather than the text found in the Original Code Source Code for Your Modifications.

GNU FREE DOCUMENTATION LICENSE Version 1.2 (GFDLv1.2)

GNU Free Documentation License

Version 1.2, November 2002

51 Franklin St, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais sa modification n'est pas autorisée.

0. PRÉAMBULE

The purpose of this License is to make a manual, textbook, or other

document fonctionnel et utile « libre » au sens de la liberté : de

assurer à chacun la liberté effective de le copier et de le redistribuer,

avec ou sans modification, à des fins commerciales ou non commerciales.

Deuxièmement, cette Licence préserve pour l'auteur et l'éditeur un moyen

d'obtenir une reconnaissance pour votre travail, sans être considéré comme responsable

pour les modifications apportées par d'autres.

This License is a kind of "copyleft", which means that derivative

les œuvres dérivées du document doivent elles-mêmes être libres dans le même sens. Elle

complète la Licence Publique Générale GNU, qui est une licence copyleft

licence conçue pour les logiciels libres.

We have designed this License in order to use it for manuals for free

logiciel, car les logiciels libres ont besoin d'une documentation libre : un logiciel libre

programme doit être livré avec des manuels offrant les mêmes libertés que le

logiciel offre. Mais cette Licence ne se limite pas aux manuels de logiciels ;

elle peut être utilisée pour tout travail textuel, indépendamment du sujet ou

qu'il soit publié sous forme de livre imprimé. Nous recommandons cette Licence

principalement pour les œuvres dont le but est l'instruction ou la référence.

1. APPLICABILITÉ ET DÉFINITIONS

This License applies to any manual or other work, in any medium, that

contient un avis placé par le titulaire des droits d'auteur indiquant qu'il peut être

distribué sous les termes de cette licence. Un tel avis accorde une

mondiale, libre de droits, illimitée dans le temps, d'utiliser ce

œuvre dans les conditions énoncées dans le présent document. Le « Document », ci-dessous,

fait référence à tout manuel ou œuvre de ce type. Tout membre du public est un

licencié, et vous êtes désigné par « vous ». Vous acceptez la licence si vous

copier, modifier ou distribuer l'œuvre d'une manière nécessitant une autorisation

en vertu du droit d'auteur.

A "Modified Version" of the Document means any work containing the

Document ou une partie de celui-ci, soit copié textuellement, soit avec

modifications et/ou traduit dans une autre langue.

A "Secondary Section" is a named appendix or a front-matter section of

le Document qui traite exclusivement de la relation entre le

éditeurs ou auteurs du Document au sujet global du Document

(ou à des questions connexes) et ne contient rien qui pourrait relever directement

dans ce sujet global. (Ainsi, si le Document est en partie un

manuel de mathématiques, une Section Secondaire ne peut expliquer aucun

mathématiques.) La relation pourrait être une question d'importance historique

en rapport avec le sujet ou avec des questions connexes, ou de position juridique,

commerciale, philosophique, éthique ou politique concernant

elles.

The "Invariant Sections" are certain Secondary Sections whose titles

sont désignées comme étant celles des sections invariantes, dans l'avis

qui indique que le Document est publié sous cette Licence. Si une

la section ne correspond pas à la définition ci-dessus de Secondaire, elle n'est alors pas

autorisée à être désignée comme Invariante. Le Document peut contenir zéro

Sections invariantes. Si le Document n'identifie aucune Section invariante

Sections alors il n'y en a aucune.

The "Cover Texts" are certain short passages of text that are listed,

en tant que Textes de couverture ou Textes de quatrième de couverture, dans l'avis qui indique que

le Document est publié sous cette Licence. Un Texte de couverture peut

contenir au maximum 5 mots, et un Texte de quatrième de couverture peut contenir au maximum 25 mots.

A "Transparent" copy of the Document means a machine-readable copy,

représentées dans un format dont les spécifications sont disponibles au

grand public, adapté à la révision du document

de manière simple avec des éditeurs de texte génériques ou (pour les images composées de

pixels) des programmes de dessin génériques ou (pour les dessins) un

éditeur de dessin, et qui convient comme entrée pour les formateurs de texte ou

pour la traduction automatique vers divers formats adaptés à l'entrée

vers des formateurs de texte. Une copie réalisée dans un fichier par ailleurs Transparent

format dont le balisage, ou l'absence de balisage, a été conçu pour entraver

ou décourager toute modification ultérieure par les lecteurs n'est pas Transparent.

Un format d'image n'est pas Transparent s'il est utilisé pour une quantité substantielle

de texte. Une copie qui n'est pas « transparente » est dite « opaque ».

Examples of suitable formats for Transparent copies include plain

ASCII sans balisage, format d'entrée Texinfo, format d'entrée LaTeX, SGML

ou XML utilisant une DTD publiquement disponible, et conforme aux standards simple

HTML, PostScript ou PDF conçu pour la modification humaine. Exemples de

les formats d'image transparents incluent PNG, XCF et JPG. Les formats opaques

incluent des formats propriétaires qui peuvent être lus et modifiés uniquement par

traitements de texte propriétaires, SGML ou XML pour lesquels la DTD et/ou

les outils de traitement ne sont pas généralement disponibles, et le

HTML généré par machine, PostScript ou PDF produit par certains traitements de texte

processeurs à des fins de sortie uniquement.

The "Title Page" means, for a printed book, the title page itself,

plus les pages suivantes nécessaires pour contenir, de manière lisible, le matériel

cette Licence exige d'apparaître sur la page de titre. Pour les œuvres en

formats qui n'ont pas de page de titre en tant que telle, « Page de titre » signifie

le texte près de l'apparition la plus visible du titre de l'œuvre,

précédant le début du corps du texte.

A section "Entitled XYZ" means a named subunit of the Document whose

le titre soit est précisément XYZ soit contient XYZ entre parenthèses suivant

texte qui traduit XYZ dans une autre langue. (Ici XYZ représente un

nom de section spécifique mentionné ci-dessous, tel que « Remerciements »,

"Dedications", "Endorsements", ou "History".) Pour "Preserve the Title"

d'une telle section lorsque vous modifiez le Document signifie qu'elle reste une

section "Entitled XYZ" selon cette définition.

The Document may include Warranty Disclaimers next to the notice which

déclare que cette Licence s'applique au Document. Ces Warranty

Les clauses de non-responsabilité sont considérées comme incluses par référence dans cette

Licence, mais uniquement en ce qui concerne le rejet des garanties : tout autre

toute implication que ces Clauses de non-responsabilité de garantie peuvent avoir est nulle et n'a

aucun effet sur la signification de cette Licence.

2. COPIE TEXTUELLE

You may copy and distribute the Document in any medium, either

commercialement ou non commercialement, à condition que cette Licence, le

avis de droits d'auteur, et l'avis de licence indiquant que cette Licence s'applique

au Document sont reproduits dans toutes les copies, et que vous n'ajoutez aucune autre

conditions quelles qu'elles soient à celles de cette Licence. Vous ne pouvez pas utiliser

mesures techniques pour obstruer ou contrôler la lecture ou la suite

la copie des exemplaires que vous réalisez ou distribuez. Toutefois, vous pouvez accepter

une compensation en échange d'exemplaires. Si vous distribuez un nombre suffisamment

nombre d'exemplaires, vous devez également suivre les conditions de la section 3.

You may also lend copies, under the same conditions stated above, and

vous pouvez afficher publiquement des exemplaires.

3. COPIE EN NOMBRE

If you publish printed copies (or copies in media that commonly have

couvertures imprimées) du Document, dépassant 100 exemplaires, et le

l'avis de licence du Document exige des Textes de Couverture, vous devez entourer le

exemplaires dans des couvertures qui portent, de manière claire et lisible, tous ces Textes de

Textes : Textes de Couverture sur la première de couverture, et Textes de Quatrième de Couverture sur

la couverture arrière. Les deux couvertures doivent également vous identifier clairement et lisiblement

en tant qu'éditeur de ces copies. La couverture avant doit présenter

le titre complet avec tous les mots du titre également visibles

et visibles. Vous pouvez ajouter d'autres éléments sur les couvertures en plus.

La copie avec des modifications limitées aux couvertures, dans la mesure où elles préservent

le titre du Document et satisfont ces conditions, peut être traitée

comme copie conforme à tous autres égards.

If the required texts for either cover are too voluminous to fit

de manière lisible, vous devez placer les premières listées (autant que possible

raisonnablement) sur la couverture réelle, et continuer le reste sur les pages adjacentes

pages.

If you publish or distribute Opaque copies of the Document numbering

plus de 100, vous devez soit inclure une copie Transparente lisible par machine

copie avec chaque copie Opaque, ou indiquer dans ou avec chaque copie Opaque

un emplacement sur réseau informatique à partir duquel le grand public utilisant le réseau

a accès au téléchargement en utilisant des protocoles réseau standard publics

une copie transparente complète du document, sans matériel ajouté.

Si vous utilisez cette dernière option, vous devez prendre des mesures raisonnablement prudentes,

lorsque vous commencez la distribution de copies opaques en quantité, pour vous assurer

que cette copie transparente restera ainsi accessible à l'emplacement indiqué

emplacement jusqu'à au moins un an après la dernière fois que vous distribuez une

copie Opaque (directement ou par l'intermédiaire de vos agents ou détaillants) de cette

édition au public.

It is requested, but not required, that you contact the authors of the

Document bien avant de redistribuer un grand nombre de copies, pour donner

leur donner la possibilité de vous fournir une version mise à jour du Document.

4. MODIFICATIONS

You may copy and distribute a Modified Version of the Document under

les conditions des sections 2 et 3 ci-dessus, à condition que vous diffusiez

la Version Modifiée précisément sous cette Licence, avec la Version Modifiée

Version remplissant le rôle du Document, autorisant ainsi la distribution

et la modification de la Version Modifiée à quiconque possède une copie

de celle-ci. De plus, vous devez faire ces choses dans la Version Modifiée :

A. Use in the Title Page (and on the covers, if any) a title distinct

de celui du Document, et de celles des versions précédentes

(qui devraient, s'il y en avait, être listées dans la section Historique

du Document). Vous pouvez utiliser le même titre qu'une version précédente

si l'éditeur original de cette version donne son autorisation.

B. Lister sur la Page de Titre, comme auteurs, une ou plusieurs personnes ou entités

responsables de la paternité des modifications dans le

Version, ainsi qu'au moins cinq des principaux auteurs du

Document (tous ses principaux auteurs, s'il en compte moins de cinq),

à moins qu'ils ne vous dispensent de cette exigence.

C. State on the Title page the name of the publisher of the

Modified Version, as the publisher.

D. Preserve all the copyright notices of the Document.

E. Ajoutez une mention de droit d'auteur appropriée pour vos modifications

adjacent aux autres mentions de droit d'auteur.

F. Incluez, immédiatement après les mentions de droit d'auteur, une mention de licence

donnant au public l'autorisation d'utiliser la Version Modifiée selon les

termes de cette Licence, sous la forme indiquée dans l'Addendum ci-dessous.

G. Conservez dans cette mention de licence les listes complètes des Sections Invariantes

et les textes de couverture requis indiqués dans l'avis de licence du Document.

H. Inclure une copie non modifiée de cette Licence.

I. Préserver la section intitulée « Historique », préserver son titre, et ajouter

y ajouter un élément indiquant au minimum le titre, l'année, les nouveaux auteurs, et

l'éditeur de la Version Modifiée tel qu'indiqué sur la Page de Titre. Si

s'il n'y a pas de section intitulée « Historique » dans le Document, créez-en une

indiquant le titre, l'année, les auteurs et l'éditeur du Document tel que

indiqué sur sa page de titre, puis ajoutez un élément décrivant la

Version telle qu'indiquée dans la phrase précédente.

J. Conserver l'emplacement réseau, le cas échéant, indiqué dans le Document pour

accès public à une copie transparente du Document, et de même

les emplacements réseau indiqués dans le Document pour les versions précédentes

sur lequel il était basé. Ceux-ci peuvent être placés dans la section « Historique ».

Vous pouvez omettre un emplacement réseau pour un travail qui a été publié au

moins quatre ans avant le document lui-même, ou si l'éditeur original

l'éditeur de la version à laquelle il fait référence en donne la permission.

K. Pour toute section intitulée « Remerciements » ou « Dédicaces »,

Conservez le titre de la section et conservez dans la section tous

la substance et le ton de chacune des reconnaissances des contributeurs

et/ou les dédicaces qui y sont données.

L. Conserver toutes les sections invariantes du document,

inaltérées dans leur texte et dans leurs titres. Les numéros de section

ou l'équivalent ne sont pas considérés comme faisant partie des titres de section.

M. Supprimez toute section intitulée « Endorsements ». Une telle section

ne peuvent pas être inclus dans la version modifiée.

N. Ne renommez aucune section existante pour qu'elle soit intitulée « Endorsements »

ou d'entrer en conflit de titre avec toute section invariable.

O. Conservez toutes les clauses de non-responsabilité de garantie.

If the Modified Version includes new front-matter sections or

les annexes qui constituent des sections secondaires et ne contiennent aucun contenu

copiés du document, vous pouvez à votre gré désigner tout ou partie

de ces sections comme invariantes. Pour ce faire, ajoutez leurs titres à la

liste des Sections Invariantes dans l'avis de licence de la Version Modifiée.

Ces titres doivent être distincts de tout autre titre de section.

You may add a section Entitled "Endorsements", provided it contains

rien d'autre que des recommandations de votre Version Modifiée par diverses

parties – par exemple, des déclarations d'évaluation par les pairs ou que le texte a

été approuvé par une organisation comme définition faisant autorité d'une

standard.

You may add a passage of up to five words as a Front-Cover Text, and a

passage de 25 mots maximum en tant que Texte de Quatrième de Couverture, à la fin de la liste

de Textes de Couverture dans la Version Modifiée. Un seul passage de

Texte de Première de Couverture et un Texte de Quatrième de Couverture peuvent être ajoutés par (ou

grâce à des arrangements conclus par) une seule entité. Si le Document comprend déjà

un texte de couverture pour la même couverture, précédemment ajouté par vous ou

par un arrangement établi par la même entité au nom de laquelle vous agissez,

vous ne pouvez pas en ajouter une autre ; mais vous pouvez remplacer l'ancienne, sur

l'autorisation de l'éditeur précédent qui a ajouté l'ancienne.

The author(s) and publisher(s) of the Document do not by this License

donner l'autorisation d'utiliser leurs noms à des fins publicitaires ou pour affirmer ou

impliquer l'approbation de toute Version Modifiée.

5. COMBINAISON DE DOCUMENTS

You may combine the Document with other documents released under this

Licence, selon les conditions définies dans la section 4 ci-dessus pour les

versions, à condition que vous incluiez dans la combinaison toutes les

Sections invariantes de tous les documents originaux, non modifiées, et

listez-les toutes comme Sections invariantes de votre œuvre combinée dans sa

avis de licence, et que vous conserviez toutes leurs Exclusions de garantie.

The combined work need only contain one copy of this License, and

plusieurs Sections invariantes identiques peuvent être remplacées par une seule

copie. S'il existe plusieurs Sections Invariantes portant le même nom mais

des contenus différents, rendez le titre de chacune de ces sections unique en

ajoutant à la fin de celui-ci, entre parenthèses, le nom de l'auteur

ou de l'éditeur de cette section s'il est connu, ou sinon un numéro unique.

Effectuez le même ajustement aux titres de section dans la liste des

Sections Invariantes dans l'avis de licence de l'œuvre combinée.

In the combination, you must combine any sections Entitled "History"

dans les différents documents originaux, formant une section intitulée

« Historique » ; de même, combinez toutes les sections intitulées « Remerciements »,

et toutes les sections intitulées « Dédicaces ». Vous devez supprimer toutes les sections

Intitulé « Recommandations ».

6. COLLECTIONS DE DOCUMENTS

You may make a collection consisting of the Document and other documents

publiées sous cette Licence, et remplacez les exemplaires individuels de cette

Licence dans les divers documents par un seul exemplaire qui est inclus dans

la collection, à condition que vous respectiez les règles de cette Licence pour

la copie conforme de chacun des documents à tous autres égards.

You may extract a single document from such a collection, and distribute

individuellement sous cette Licence, à condition que vous insériez un exemplaire de cette

Licence dans le document extrait, et suivez cette Licence à tous

autres égards concernant la copie conforme de ce document.

7. AGRÉGATION AVEC DES ŒUVRES INDÉPENDANTES

A compilation of the Document or its derivatives with other separate

et des documents ou œuvres indépendants, dans ou sur un volume de stockage ou

un support de distribution, est appelé « agrégat » si le droit d'auteur

résultant de la compilation n'est pas utilisé pour limiter les droits légaux

des utilisateurs de la compilation au-delà de ce que permettent les œuvres individuelles.

Lorsque le Document est inclus dans un agrégat, cette Licence ne s'applique pas

aux autres œuvres de l'agrégat qui ne sont pas elles-mêmes

des œuvres dérivées du Document.

If the Cover Text requirement of section 3 is applicable to these

des copies du Document, alors si le Document représente moins de la moitié de

l'ensemble agrégé, les textes de couverture du Document peuvent être placés sur

les couvertures qui encadrent le Document dans l'agrégat, ou l'

équivalent électronique des couvertures si le Document est sous forme électronique.

Sinon, ils doivent apparaître sur les couvertures imprimées qui encadrent l'ensemble

agrégé.

8. TRADUCTION

Translation is considered a kind of modification, so you may

distribuer des traductions du Document selon les conditions de la section 4.

Remplacer les sections invariantes par des traductions nécessite une autorisation

spéciale de leurs détenteurs des droits d'auteur, mais vous pouvez inclure

des traductions de tout ou partie des sections invariantes en plus des

versions originales de ces sections invariantes. Vous pouvez inclure une

traduction de cette Licence, et tous les avis de licence dans le

Document, et toutes les clauses de non-garantie, à condition que vous incluiez également

la version anglaise originale de cette Licence et les versions originales

de ces avis et clauses de non-responsabilité. En cas de désaccord entre

la traduction et la version originale de cette Licence ou d'un avis

ou clause de non-responsabilité, la version originale prévaudra.

If a section in the Document is Entitled "Acknowledgements",

« Dédicaces », ou « Historique », l'exigence (section 4) de Préserver

son titre (section 1) nécessitera généralement de modifier le

titre réel.

9. RÉSILIATION

You may not copy, modify, sublicense, or distribute the Document except

tel qu'expressément prévu par cette Licence. Toute autre tentative de

copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le Document est nulle et entraînera

automatiquement la résiliation de vos droits en vertu de cette Licence. Cependant,

les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de votre part en vertu de cette

Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant que ces

parties restent en totale conformité.

10. FUTURE REVISIONS OF THIS LICENSE

The Free Software Foundation may publish new, revised versions

de la GNU Free Documentation License de temps à autre. Ces nouvelles

versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent

differ in detail to address new problems or concerns. See

http://www.gnu.org/copyleft/.

Each version of the License is given a distinguishing version number.

If the Document specifies that a particular numbered version of this

la licence « ou toute version ultérieure » s'y applique, vous avez l'option de

suivant les termes et conditions soit de cette version spécifiée, soit

of any later version that has been published (not as a draft) by the

Free Software Foundation. If the Document does not specify a version

number of this License, you may choose any version ever published (not

en tant que projet) par la Free Software Foundation.

ADDENDUM : Comment utiliser cette Licence pour vos documents

To use this License in a document you have written, include a copy of

la Licence dans le document et insérer l'avis de copyright suivant et

les mentions de licence juste après la page de titre :

Copyright (c) YEAR YOUR NAME.

L'autorisation est accordée de copier, distribuer et/ou modifier ce document

selon les termes de la GNU Free Documentation License, Version 1.2

ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation ;

sans Sections Invariantes, sans Textes de Couverture et sans Textes de Quatrième de Couverture.

Une copie de la licence est incluse dans la section intitulée « GNU

Free Documentation License".

If you have Invariant Sections, Front-Cover Texts and Back-Cover Texts,

remplacez la ligne « with...Texts. » par ceci :

with the Invariant Sections being LIST THEIR TITLES, with the

Front-Cover Texts being LIST, and with the Back-Cover Texts being LIST.

If you have Invariant Sections without Cover Texts, or some other

combinaison des trois, fusionnez ces deux alternatives pour convenir à la

situation.

If your document contains nontrivial examples of program code, we

recommandons de publier ces exemples en parallèle sous la licence de votre choix

licence de logiciel libre, telle que la Licence publique générale GNU,

pour permettre leur utilisation dans un logiciel libre.

LICENCE DE DOCUMENTATION LIBRE GNU Version 1.3 (GFDLv1.3)

GNU Free Documentation License

Version 1.3, 3 November 2008

<http://fsf.org/>

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais sa modification n'est pas autorisée.

0. PREAMBLE